Trait??Des Copies de Pi??es, Ou Du D??ret Du 29 Aout 1813 Dans Ses Rapports Avec Les Lois Et D??rets

Trait? des copies de pi?ces, ou Du d?cret du 29 aout 1813 dans ses rapports avec les lois et d?crets sur la discipline des officiers minist?riels et les lois sur le timbre, ainsi qu'avec l'ancienne l?gislation sur ces mati?res / par Nicias Gaillard, ...
Date de l'?dition originale: 1839
Appartient ? l'ensemble documentaire: PoitouCh1

Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant num?ris? ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant ? la demande.
Certains de ces ouvrages refl?tent des courants de pens?e caract?ristiques de leur ?poque, mais qui seraient aujourd'hui jug?s condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins ? l'histoire des id?es en France et sont susceptibles de pr?senter un int?r?t scientifique ou historique.
Le sens de notre d?marche ?ditoriale consiste ainsi ? permettre l'acc?s ? ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune fa?on le contenu.

Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Author: Louis Nicias-Gaillard

Publisher: Hachette Livre Bnf

Publication Date: Aug 01, 2016

Number of Pages: 86 pages

Binding: Paperback or Softback

ISBN-10: 2011325676

ISBN-13: 9782011325679