Oeuvres Compl??es de J. Domat. Nouvelle ?? (??.1828-1830)

Oeuvres compl?tes de J. Domat. Nouvelle ?dition... pr?c?d?e d'une notice historique sur Domat, augment?e de l'indication des articles de nos Codes qui se rapportent aux diff?rentes questions trait?es par cet auteur, des lois, arr?t?s... et des arr?ts de la Cour de cassation et des cours royales, rendus sur ces mati?res depuis la promulgation des Codes... par Joseph Remy, ...
Date de l'?dition originale: 1828-1830

Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant num?ris? ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant ? la demande.
Certains de ces ouvrages refl?tent des courants de pens?e caract?ristiques de leur ?poque, mais qui seraient aujourd'hui jug?s condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins ? l'histoire des id?es en France et sont susceptibles de pr?senter un int?r?t scientifique ou historique.
Le sens de notre d?marche ?ditoriale consiste ainsi ? permettre l'acc?s ? ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune fa?on le contenu.

Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Author: Jean Domat

Publisher: Hachette Livre Bnf

Publication Date: Jun 01, 2012

Number of Pages: 530 pages

Binding: Paperback or Softback

ISBN-10: 2012594794

ISBN-13: 9782012594791