Code Napol??n: Du B????ice d'Inventaire Et de la S??aration Des Patrimoines Compos??

[Jus romanum: de obligationibus quasi ex contractu] / par M. Fran?ois-Romain Cambouliu, ...[Code Napol?on: du b?n?fice d'inventaire et de la s?paration des patrimoines compos?s][Droit commercial: des livres de commerce][Droit administratif: de la comp?tence administrative et judiciaire en mati?re de march?s publics]
Date de l'?dition originale: 1854

Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant num?ris? ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant ? la demande.
Certains de ces ouvrages refl?tent des courants de pens?e caract?ristiques de leur ?poque, mais qui seraient aujourd'hui jug?s condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins ? l'histoire des id?es en France et sont susceptibles de pr?senter un int?r?t scientifique ou historique.
Le sens de notre d?marche ?ditoriale consiste ainsi ? permettre l'acc?s ? ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune fa?on le contenu.

Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Author: Fran??is Romain Cambouliu

Publisher: Hachette Livre Bnf

Publication Date: Oct 01, 2014

Number of Pages: 32 pages

Binding: Paperback or Softback

ISBN-10: 2013448783

ISBN-13: 9782013448789