L??islation Et Jurisprudence Des Chemins de Fer Et Des Tramways

L?gislation et jurisprudence des chemins de fer et des tramways: ouvrage contenant tous les textes usuels reproduits dans un ordre m?thodique et comment?s au moyen de la jurisprudence de l'administration et des tribunaux / par E. Vigouroux, ...
Date de l'?dition originale: 1886
Sujet de l'ouvrage: Chemins de fer -- DroitTramways -- Droit
Collection: Biblioth?que juridique contemporaine; 6

Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant num?ris? ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant ? la demande.
Certains de ces ouvrages refl?tent des courants de pens?e caract?ristiques de leur ?poque, mais qui seraient aujourd'hui jug?s condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins ? l'histoire des id?es en France et sont susceptibles de pr?senter un int?r?t scientifique ou historique.
Le sens de notre d?marche ?ditoriale consiste ainsi ? permettre l'acc?s ? ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune fa?on le contenu.

Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Author: Eug??e Vigouroux

Publisher: Hachette Livre Bnf

Publication Date: Oct 01, 2014

Number of Pages: 458 pages

Binding: Paperback or Softback

ISBN-10: 2013450796

ISBN-13: 9782013450799