Histoire. Droit Usuel. R??ertoire Des Usages, Coutumes, R??lements Administratifs Et Civils En: Vigueur Dans Les D??artements Du Nord Et Du Pas-De-Cal

Histoire. Droit usuel. R?pertoire des usages, coutumes, r?glements administratifs et civils en vigueur dans les d?partements du Nord et du Pas-de-Calais, comment?s et compar?s avec la l?gislation moderne, pr?c?d? d'un pr?cis historique sur l'origine et la transmission de chacune des provinces incorpor?es dans ces deux d?partements, et de notices particuli?res sur chaque ville et chaque bourg, suivi d'enseignements utiles pour la direction des affaires publiques et priv?es... Par Fois B?rode, ...
Date de l'?dition originale: 1865
Appartient ? l'ensemble documentaire: NordPdeC1

Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant num?ris? ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant ? la demande.
Certains de ces ouvrages refl?tent des courants de pens?e caract?ristiques de leur ?poque, mais qui seraient aujourd'hui jug?s condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins ? l'histoire des id?es en France et sont susceptibles de pr?senter un int?r?t scientifique ou historique.
Le sens de notre d?marche ?ditoriale consiste ainsi ? permettre l'acc?s ? ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune fa?on le contenu.

Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Author: B??ode

Publisher: Hachette Livre Bnf

Publication Date: Jan 01, 2017

Number of Pages: 416 pages

Binding: Paperback or Softback

ISBN-10: 2014518386

ISBN-13: 9782014518382