Dictionnaire de la L??islation Tunisienne

Dictionnaire de la l?gislation tunisienne: renfermant en outre des lois, d?crets et arr?t?s publi?s par le Journal officiel tunisien, la traduction de plusieurs lois et d?crets ant?rieurs, et la l?gislation alg?rienne applicable en Tunisie, avec notes, notices historiques et tables alphab?tique et chronologique... / par A. Sebaut...
Date de l'?dition originale: 1888

Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant num?ris? ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant ? la demande.
Certains de ces ouvrages refl?tent des courants de pens?e caract?ristiques de leur ?poque, mais qui seraient aujourd'hui jug?s condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins ? l'histoire des id?es en France et sont susceptibles de pr?senter un int?r?t scientifique ou historique.
Le sens de notre d?marche ?ditoriale consiste ainsi ? permettre l'acc?s ? ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune fa?on le contenu.

Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Author: A. Sebaut

Publisher: Hachette Livre Bnf

Publication Date: Mar 01, 2016

Number of Pages: 486 pages

Binding: Paperback or Softback

ISBN-10: 2016175915

ISBN-13: 9782016175910