Table G????ale, Analytique Et Par Mati??es, Des Instructions Et Circulaires: Du Conseiller d'Etat Directeur G????al de l'Enregistrement Et Des Domaine

Table g?n?rale, analytique et par mati?res, des instructions et circulaires de M. le conseiller d'Etat directeur g?n?ral de l'enregistrement et des domaines, jusqu'au 1.er mars 1823, auxquelles on a r?uni, aux titres enregistrement, timbre, greffe et hypoth?ques, les dispositions des circulaires de l'administration qui ont paru depuis la publication des lois y relatives et qui sont encore en activit?; r?dig?e par deux employ?s de cette administration.
Date de l'?dition originale: 1823

Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant num?ris? ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant ? la demande.
Certains de ces ouvrages refl?tent des courants de pens?e caract?ristiques de leur ?poque, mais qui seraient aujourd'hui jug?s condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins ? l'histoire des id?es en France et sont susceptibles de pr?senter un int?r?t scientifique ou historique.
Le sens de notre d?marche ?ditoriale consiste ainsi ? permettre l'acc?s ? ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune fa?on le contenu.
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Author: A. Pau de l'Imprimerie de Vignancour Avo

Publisher: Hachette Livre Bnf

Publication Date: Feb 01, 2018

Number of Pages: 308 pages

Binding: Paperback or Softback

ISBN-10: 2019220318

ISBN-13: 9782019220310