Questions Concernant Les Substitutions, Avec Les R?ponses de Tous Les Parlemens Et Cours: Souveraines Du Royaume, Et Des Observations de M. Le Chancel

Questions concernant les substitutions, avec les r?ponses de tous les parlemens et cours souveraines du royaume, et des observations de M. le chancelier d'Aguesseau sur lesdites r?ponses
Date de l'?dition originale: 1770
Comprend: Extrait concernant les questions envoy?es ? tous les Parlements et Conseils sup?rieurs sur les substitutions fidei-commissaires; Extrait concernant les questions envoy?es ? tous les Parlements et Conseils sup?rieurs sur les substitutions fidei-commissairesAppartient ? l'ensemble documentaire: MidiPyren1

Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant num?ris? ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant ? la demande.
Certains de ces ouvrages refl?tent des courants de pens?e caract?ristiques de leur ?poque, mais qui seraient aujourd'hui jug?s condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins ? l'histoire des id?es en France et sont susceptibles de pr?senter un int?r?t scientifique ou historique.
Le sens de notre d?marche ?ditoriale consiste ainsi ? permettre l'acc?s ? ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune fa?on le contenu.

Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Author: Vaquier

Publisher: Hachette Livre Bnf

Publication Date: Nov 01, 2016

Number of Pages: 610 pages

Binding: Paperback or Softback

ISBN-10: 2019496054

ISBN-13: 9782019496050