Nouveau Code Des Prises, Ou Recueil Des ?dits, D?clarations, Lettres Patentes, Arr?ts, Ordonnances: Et D?cisions Sur La Course Et l'Administration Des

Nouveau code des prises, ou Recueil des ?dits, d?clarations, lettres patentes, arr?ts, ordonnances et d?cisions sur la course et l'administration des prises, depuis 1400 jusqu'au mois de mai 1789. Tome 2 / ... Suivi de toutes les lois, arr?t?s, messages et autres actes qui ont paru depuis cette derni?re ?poque jusqu'? pr?sent. Par le Cen Lebeau, ...
Date de l'?dition originale: 1798-1801

Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant num?ris? ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant ? la demande.
Certains de ces ouvrages refl?tent des courants de pens?e caract?ristiques de leur ?poque, mais qui seraient aujourd'hui jug?s condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins ? l'histoire des id?es en France et sont susceptibles de pr?senter un int?r?t scientifique ou historique.
Le sens de notre d?marche ?ditoriale consiste ainsi ? permettre l'acc?s ? ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune fa?on le contenu.
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Author: Joseph Lavall?e

Publisher: Hachette Livre Bnf

Publication Date: Jan 01, 2019

Number of Pages: 640 pages

Binding: Paperback or Softback

ISBN-10: 2329269803

ISBN-13: 9782329269801