La Causalité, Fondement Pour Une Théorie Générale de la Responsabilité - 9786131529382

La responsabilit? conna?t une crise d'identit?, entre indemnisation et faute. Or, la faute n'est pas le fondement de la responsabilit?, tandis que la causalit? r?pond ? sa mission essentielle de socialisation. Le fondement de la responsabilit? r?side dans l'obligation de r?parer le dommage caus? ? autrui. Cette causalit? cr?? seule le rapport d'obligation entre auteur et victime du dommage. Elle est la clef de vo?te de la responsabilit?. Elle justifie la notion m?me de r?paration et d?termine sa mesure. La jurisprudence pr?sente toutefois des incoh?rences, ne tirant pas toutes les cons?quences de la causalit? comme fondement de la responsabilit?. Si la responsabilit? civile est envisag?e ? l'aune de la causalit?, il s'en d?gage un r?gime coh?rent, une th?orie g?n?rale car elle ?tablit la mesure et les fronti?res de la responsabilit?. Fronti?res internes, entre les acteurs du dommage. Fronti?res externes, car elle constitue le crit?re de distinction entre responsabilit? contractuelle et d?lictuelle, et entre responsabilit? et indemnisation. Gr?ce ? la causalit?, la responsabilit? civile ne manque pas d'avenir.

Author: Beaudeux-C

Publisher: Omniscriptum

Publication Date: Feb 28, 2018

Number of Pages: 528 pages

Binding: Paperback or Softback

ISBN-10: 6131529388

ISBN-13: 9786131529382