Essai Sur Une Th?rie G??ale En Droit D Auteur

Cette ?tude propose une lecture critique des courants doctrinaux et jurisprudentiels contemporains qui, notamment sous l'influence du syst?me anglo-saxon, font reculer les conceptions fondamentales du droit d'auteur. Elle a pour objectif de d?montrer que la propri?t? de l'auteur sur son oeuvre n'est pas un dogme juridique, mais un effet des principes g?n?raux du droit civil fran?ais, voire du syst?me juridique fran?ais tout entier. D'o? l'id?e que le droit moral, dans sa conception classique, trouve un fondement ad?quat dans le Code civil fran?ais. Le d?bat actuel, qui oppose romantiques et pragmatiques, fournit donc le fil conducteur de l'?laboration d'une th?orie g?n?rale du droit d'auteur.

Author: Haddadin-S

Publisher: Omniscriptum

Publication Date: Feb 28, 2018

Number of Pages: 452 pages

Binding: Paperback or Softback

ISBN-10: 6131530807

ISBN-13: 9786131530807