La Neutralit?Du Support En Propri??Litt?aire Et Artistique

Un support est n?cessaire ? l'existence physique d'une oeuvre, car il permet sa mat?rialisation. Soit il est directement accessible aux sens humains (une toile pour une oeuvre picturale) soit il suppose l'intervention d'un corpus interm?diaire d'enregistrement (une pellicule, un n?gatif ou une carte m?moire pour une oeuvre photographique). Pour autant le support ne doit pas ?tre confondu avec l'oeuvre de l'esprit qu'il mat?rialise. Le support est neutre.Bien corporel, il est la mati?re utilis?e par l'auteur pour mettre en forme ou diffuser son oeuvre, bien incorporel. Une oeuvre est ainsi prot?g?e ind?pendamment de sa fixation dans ou sur un support. Le principe de neutralit? du support n'est toutefois pas absolu. La protection de l'oeuvre de l'esprit d?pend parfois de son support. L'oeuvre posthume n'est par ex. prot?g?e qu'? la condition d'?tre publi?es dans ou sur un support. Il ne faut pas en d?duire que les r?gles doivent syst?matiquement ?tre adapt?es au support et ? la technique qu'il utilise. Pour qu'une d?rogation existe, il faut que l'adaptation du droit permette de garantir l'efficacit? de la propri?t? litt?raire et artistique.

Author: Diebold-Rossoni-V

Publisher: Omniscriptum

Publication Date: Feb 28, 2018

Number of Pages: 372 pages

Binding: Paperback or Softback

ISBN-10: 6131535221

ISBN-13: 9786131535222