Pour introduire, la
responsabilit? p?nale est l'obligation de r?pondre des
infractions commises et de
subir la peine pr?vue par le texte qui les r?prime. Contrairement, ?
la responsabilit? civile qui est l'obligation de r?pondre du dommage que l'on a caus?, en le r?parant en nature ou par ?quivalent, par le versement des
dommages et int?r?ts. Mais il faut souligner que m?me le
code p?nal de 1810, ne donne aucune v?ritable d?finition de cette
responsabilit? p?nale, mais ce sont les dispositions de l'article 121-1 du nouveau
code p?nal Fran?ais qui posent le principe fondamental d?finissant cette
responsabilit? p?nale, qui nous dit que:
Nul n'est responsable p?nalement que de son propre fait . Cela ?voque, que la r?pression ne doit s'exercer que vis-?-vis des personnes responsables et que les hommes sont responsables de leurs actes, mais en principes seulement de leurs actes. De ce fait, par l'application du principe de la
responsabilit? p?nale personnelle, donc, aucune
sanction p?nale ne peut ?tre inflig?e ? qui que ce soit, tant qu'il ou elle ne soit reconnue
p?nalement responsable, c'est-?-dire qu'un fait n'engage que la responsabilit? de celui qui a
commis de l'infraction p?nale.
Mais toujours est-il, que par exception,
une responsabilit? p?nale du fait d'autrui, a ?t? institu?e pourvue qu'une personne peut se rendre p?nalement responsable d'un fait qui n'est pas l?galement le sien.
| Author: Olivier Randri |
| Publisher: Independently Published |
| Publication Date: Apr 12, 2023 |
| Number of Pages: 54 pages |
| Binding: Paperback or Softback |
| ISBN-10: NA |
| ISBN-13: 9798391064367 |
