Droit Penal: La responsabilité pénale multiple

Pour introduire, la responsabilit? p?nale est l'obligation de r?pondre des infractions commises et de subir la peine pr?vue par le texte qui les r?prime. Contrairement, ? la responsabilit? civile qui est l'obligation de r?pondre du dommage que l'on a caus?, en le r?parant en nature ou par ?quivalent, par le versement des dommages et int?r?ts. Mais il faut souligner que m?me le code p?nal de 1810, ne donne aucune v?ritable d?finition de cette responsabilit? p?nale, mais ce sont les dispositions de l'article 121-1 du nouveau code p?nal Fran?ais qui posent le principe fondamental d?finissant cette responsabilit? p?nale, qui nous dit que: Nul n'est responsable p?nalement que de son propre fait . Cela ?voque, que la r?pression ne doit s'exercer que vis-?-vis des personnes responsables et que les hommes sont responsables de leurs actes, mais en principes seulement de leurs actes. De ce fait, par l'application du principe de la responsabilit? p?nale personnelle, donc, aucune sanction p?nale ne peut ?tre inflig?e ? qui que ce soit, tant qu'il ou elle ne soit reconnue p?nalement responsable, c'est-?-dire qu'un fait n'engage que la responsabilit? de celui qui a commis de l'infraction p?nale.
Mais toujours est-il, que par exception, une responsabilit? p?nale du fait d'autrui, a ?t? institu?e pourvue qu'une personne peut se rendre p?nalement responsable d'un fait qui n'est pas l?galement le sien.

Author: Olivier Randri

Publisher: Independently Published

Publication Date: Apr 12, 2023

Number of Pages: 54 pages

Binding: Paperback or Softback

ISBN-10: NA

ISBN-13: 9798391064367