Code Napol??n: de la Capacit??Pour Recevoir Ou Pour Donner ??Titre Gratuit

[Jusromanum: de praescriptis verbis et in factum actionibus / par M. Boussion, ...[Code Napol?on: de la capacit? pour recevoir ou pour donner ? titre gratuit][Code de commerce: des avaries et du jet][Droit administratif: du r?glement de juges, conflit n?gatif d'attribution]
Date de l'?dition originale: 1855

Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant num?ris? ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant ? la demande.
Certains de ces ouvrages refl?tent des courants de pens?e caract?ristiques de leur ?poque, mais qui seraient aujourd'hui jug?s condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins ? l'histoire des id?es en France et sont susceptibles de pr?senter un int?r?t scientifique ou historique.
Le sens de notre d?marche ?ditoriale consiste ainsi ? permettre l'acc?s ? ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune fa?on le contenu.

Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Author: Boussion

Publisher: Hachette Livre Bnf

Publication Date: Oct 01, 2014

Number of Pages: 36 pages

Binding: Paperback or Softback

ISBN-10: 2013448589

ISBN-13: 9782013448581