Hachette Livre Bnf

?dict du roy portant union d'entre la Chambre des Comptes & Cour des Aydes de MontpelierDate de l'?dition originale: 1637Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale...

?dict du Roy pour l'establissement d'une Chambre de justice, pour la recherche et punition des abus et malversations commises au fait de ses finances...Date de l'?dition originale: 1624Le pr?sent...

?dict du Roy pour la cr?ation de 100 offices de secrettaires ordinaires de sa ChambreDate de l'?dition originale: 1614Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des...

?dict du Roy sur l'?lection d'un juge et quatre consuls des marchans en la ville de Paris, lesquels cognoistront de tous proc?s et diff?rends qui seront cy-apr?s meuz entre lesdicts marchans pour...

?dict du Roy sur le reglement des eaues et forests de ce royaume, & creation de nouveaux officiersDate de l'?dition originale: 1633Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation...

?dict du Roy sur le reglement des eaues & forestz de ce royaume, & creation de nouveaux officiersDate de l'?dition originale: 1554Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation...

?dict du Roy, contenant la suppression des offices de procureurs du Roy de nouvelle ?rection ?s jurisdictions des pr?vosts des mareschaux, lieutenans criminels de robbe courte, vibaillifs &...

?dict du Roy, donn? ? Fontainebleau au mois d'avril, 1554. Par lequel il a declar?, statu? & ordonn? que d'oresnavant par luy seul, & non autre sera pourveu aux estats & offices des admiralitez &...

?dict du Roy, donn? ? Fontainebleau au mois d'avril, 1554. Par lequel il a declar?, statu? & ordonn? que d'oresnavant par luy seul, & non autre sera pourveu aux estats & offices des admiralitez &...

?dict du Roy, portant cr?ation de 2 lettres de maistrises de chacun art et mestier jur?, en toutes les villes et lieux de ce Royaume, tant en faveur du tiltre de duc d'Orl?ans acquis ? S. A. R., que...

?dict du roy, portant cr?ation en tiltre d'office form? de deux offices, l'un de conseiller du Roy, lieutenant particulier esleu, & l'autre de conseiller du Roy esleu en chacune eslection en chef de...

?dict du roy, portant cr?ation en tiltre d'office form? de deux offices, l'un de conseiller du Roy, lieutenant particulier esleu, & l'autre, de conseiller du Roy esleu en chacune eslection en chef de...

?dict du roy, portant creation & restablissement d'une election en chef en la ville de ThiersDate de l'?dition originale: 1639Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation...

?dict du Roy, portant suppression des substituts de ses procureurs, en chacun si?ge des eslections & greniers ? sel de ce Royaume: et cr?ation, au lieu d'iceux d'un procureur alternatif & un second...

?dict et d?claration (du 27 juillet 1605) pour la vente en h?r?dit? des officiers (sic) de jaulgeurs, mesureurs et visiteurs de tonneaux, bariques et autres vaisseaux ? mettre vin, cildre, bi?re,...

?dict, et declaration du roy, sur les cartes, tarots & dezDate de l'?dition originale: 1623Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature...

?dict & ordonnance du Roy, portant la commutation du double, par faulte d'avoir pay? dans le temps prefix le debet du compte, en l'interest du denier douze . Autre edict et ordonnance du Roy, portant...

?dict faict par le Roy sur le faict de la creation d'un conseiller dudict seigneur, & general superintendant des deniers communs des villes estans en chascune generalit? de son royaume, pays, terres...

?dict general du roy, sur le reglement de la justice, & creation en heredit? de plusieurs offices . Verifi? en Parlement le 28. jour de juin, mil six cens vingt septDate de l'?dition originale:...

?dict... portant cr?ation d'un conseiller honoraire en chacun bailliage, s?neschauss?e et si?ge pr?sidial. V?rifi?e en Parlement, Chambre des Comptes et Cour des AydesDate de l'?dition originale:...

?dict... portant cr?ation en tiltre d'office form? de 3 receveurs particuliers h?r?ditaires en chacun grenier ? sel de ce Royaume, 3 conseillers et receveurs g?n?raux et provinciaux h?r?ditaires, et...

?dict... portant cr?ation en tiltre d'office, en chacune eslection en chef de ce Royaume, d'un conseiller et premier esleu assesseur, d'un conseiller esleu, d'un advocat et d'un procureur de S. M.,...

?dict... portant suppression des greffiers des parroisses et cr?ation en tiltre d'office h?r?ditaire des commissaires ? faire les rolles des tailles et autres deniers... et de l'impost du sel...

?dict pour la vente en heredit? des offices de jaulgeurs et mesureurs de vins, & autres breuvages ?s lieux & endroits de ce Royaume, o? il sera trouv? necessaireDate de l'?dition originale: 1602Le...

?dict... pour la vente et ali?nation ? facult? de rachapt perp?tuel, de tous les greffes tant civils que criminels, des pr?sentations, petits sceaux, affirmations et insinuations, ensemble des places...

?dit du roi, portant reglemens pour les coll?ges qui ne d?pendent pas des Universit?s . Donn? ? Versailles au mois de f?vrier 1763Date de l'?dition originale: 1763Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans...

?dit du roi, concernant l'ordre de Saint-Louis . Donn? ? Versailles au mois de janvier 1779. Registr? au Sceau et ? l'Audience de France le 11 f?vrier audit anDate de l'?dition originale: 1779Le...

?dit du roy, portant creation d'un office de conseiller du Roy, tresorier de France general de ses finances, & garde-seel en chacun Bureau de ses finances . Verifi? en la Chambre des Comptes le 22...

?dit du Roy, du mois de decembre 1607, contenant l'ordre, la fonction, & les droits de l'office de grand voyer & de ses commis . Et la declaration du roy du 16. juin 1693. portant reglement pour les...

?dit du roy, portant attribution de la jurisdiction contencieuse des causes du Domaine, & de la voyerieDate de l'?dition originale: 1672Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation...