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R?ponse de Fr?d?ric Billot, avocat de "l'?toile du Gard", ? la "Gazette du Bas-Languedoc"Date de l'?dition originale: 1850Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place...

Le Sursis et le pardon en Angleterre, par R. Lajoye, ...Date de l'?dition originale: 1877Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la...

Colonies. Des articles 1er et 64 de la Charte (par Adolphe Cr?mieux)Date de l'?dition originale: 1831Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF. HACHETTE...

Note sur la loi prussienne du 14 mai 1908 relative ? la protection des sources min?rales, par M. L. Aguillon, ...Date de l'?dition originale: 1908Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature...

Coup d'oeil sur l'ensemble du code civil / par le chanoine All?gre, ...Date de l'?dition originale: 1894Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF...

Le Mariage des pr?tres en droit civil, par M. le chanoine All?gre, ...Date de l'?dition originale: 1889Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF...

Suppl?ment ? la Requ?te pr?sent?e ? son excellence le Garde-des-Sceaux, au nom de M. de Pons, ... Sign? Belliard, r?f?rendaire pr?s la Commission de sceauDate de l'?dition originale: 1825Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation...

Les Anciennes lois de l'Islande, par M. DaresteDate de l'?dition originale: 1881Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF...

Les Anciennes lois de la Norv?ge, par M. R. DaresteDate de l'?dition originale: 1881Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF...

Les Anciennes lois du Danemark, par M. R. DaresteDate de l'?dition originale: 1881Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF...

Esquisse du droit criminel ath?nien. (Sign? R. Dareste.)Date de l'?dition originale: 1878Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la...

La Loi Gombette, par M. R. DaresteDate de l'?dition originale: 1891Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi...

Nouveaux textes de droit romain, par Rodolphe Dareste, ...Date de l'?dition originale: 1898Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et...

De la Prescription en droit civil, par R. Dareste, ...Date de l'?dition originale: 1894Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la...

Les Ententes entre producteurs, ?tude juridique, consid?rations ?conomiques, par Robert Boissel, ...Date de l'?dition originale: 1909Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise...

Loi du 12 juillet 1905 concernant la comp?tence des justices de paix; de l'utilit? et des avantages pratiques de cette loi, par Fr?d?ric Chabanon, ...Date de l'?dition originale: 1905[Loi. 1905-07-12]Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de...

Nouvelle L?gislation du mariage, commentaire de la loi du 21 juin 1907 et de la circulaire du garde des sceaux du 12 juillet 1907, avec textes l?gislatifs anciens et nouveaux. 2e ?dition...Date de l'?dition originale: 1908Le pr?sent ouvrage s'inscrit...

Chambre de commerce d'Alger. Loi de finances du 28 d?cembre 1895. Droits de quai et de statistique en Alg?rie. (P?tition adress?e au pr?sident de la Chambre de commerce d'Alger par M. Delacroix, au nom des armateurs, agents de compagnies, courtiers...

La tradition des servitudes dans le droit de Justinien / Paul Collinet, ...Date de l'?dition originale: 1912Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF...

Loi sur les accidents agricoles, rapport de M. Conrairie, ...Date de l'?dition originale: 1908Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE...

Du Pouvoir constituant et du principe souverain, d'apr?s M. de Cormenin, au sujet de la Charte de 1830, par F. DelarueDate de l'?dition originale: 1831Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la...

Le Droit au travail, avec son organisation pratique, par M. Deleuze, ...Date de l'?dition originale: 1848Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF...

Des ?vocations dans l'ancien droit et des conflits d'attributions dans le droit interm?diaire, par Alfred Des Cilleuls, ...Date de l'?dition originale: 1898Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la...

P?tition motiv?e adress?e aux Chambres pour demander la suppression d'un abus financier. [Sign? Aug. Dion.]Date de l'?dition originale: 1840Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature...

Comit? de d?fense des enfants traduits en justice. Des r?formes propos?es et des moyens d?j? mis en pratique par le Tribunal de la Seine pour r?primer la prostitution des filles mineures de 16 ans. Rapport pr?sent? dans la s?ance du 5 f?vrier 1896, par M...

Observations pr?sent?es au jury et aux magistrats sur la responsabilit? de l'imprimeur en mati?re de presse / [par Dubuisson]Date de l'?dition originale: 1872Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la...

La R?forme de la licence en droit au point de vue de l'enseignement du droit administratif. [Facult? de droit de Paris. Programme du cours de droit administratif, 3e ann?e, 2e semestre de l'ann?e scolaire 1891-1892, par M. Ducrocq.]Date de l'?dition...

D?nonciation d'arrestation et de d?tention arbitraire, par MM. Comte et DunoyerDate de l'?dition originale: 1817Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la...

A MM. du comit? central de la Soci?t? des droits de l'homme, observations, par J. Duplan, ... [contre l'apologie qu'ils ont faite de Robespierre]Date de l'?dition originale: 1833Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale...

Code des mariages et divorces en vaudevilles... par le c. DurosiersDate de l'?dition originale: 1799Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF. HACHETTE...