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Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant num?ris? ces...

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Projet de r?forme des lois et r?glements sur l'enregistrementDate de l'?dition originale: 1877Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE...

R?flexions sur des r?flexions de M. Bergasse, ancien d?put? ? l'Assembl?e constituante, sur l'acte constitutionnel du S?nat, par M. BeaulieuDate de l'?dition originale: 1814Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des...

Simples questions sur l'h?r?dit? et la constitution de la pairie en France, par M. Eug?ne Renault, ...Date de l'?dition originale: 1831Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise...

L'Inventaire des biens des ?tablissements du culte, d'apr?s la loi du 9 d?cembre 1905, et le r?glement d'administration publique du 29 d?cembre 1905. Extrait du "R?gime des cultes", guide pratique, par Marc R?ville, ... L?once Armbruster, ...Date de...

Lois sociales; par un socialiste lib?ralDate de l'?dition originale: 1871Sujet de l'ouvrage: France (1870-1940, 3e R?publique)Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en...

Primes allou?es aux ?ducateurs de vers ? soie. Instructions pour l'application de la loi du 11 juin 1909 et du d?cret du 10 avril 1910Date de l'?dition originale: 1910Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des...

Proc?s de "la Tribune", ou 22,000 F d'Amende, Cinq ans de PrisonDate de l'?dition originale: 1833Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF.HACHETTE...

Proc?s des citoyens Vignerte et Pagnerre, Membres de la Soci?t? des Droits de l'Homme et du CitoyenDate de l'?dition originale: 1834[Proc?s. Pagnerre. 183. ?][Proc?s. Vignerte. 183. ?]Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation...

Th?se de droit fran?ais qui sera soutenue... le samedi 7 juillet 1810... par J.-B.-H. Blondeau, ... sur la mati?re: Du D?p?t, du pr?t, du nantissement et de la rente viag?re...Date de l'?dition originale: 1810Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une...

R?clamations du commis-greffiers de chambre des Cours d'Appel. [Juin 1881.]Date de l'?dition originale: 1881Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF...

R?forme judiciaire d'Egypte: documents omis ou incompl?tement cit?s par le rapportDate de l'?dition originale: 1875Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la...

R?glement de MM. les huissiers audienciers pr?s le tribunal civil de LyonDate de l'?dition originale: 1878Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF...

R?glement g?n?ral concernant le service des impressions gratuites. 19 juin 1877Date de l'?dition originale: 1877Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la...

R?glement relatif aux saisies-arr?ts proc?dant en vertu de la loi du 12 Janvier 1895, vot? par la communaut? des Huissiers de Lyon, dans son Assembl?e g?n?rale du 14 Janvier 1897...Date de l'?dition originale: 1897Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une...

Retraites ouvri?res et paysannes: texte complet de la loi du 5 avril 1910, avec les modifications qui y ont ?t? apport?es par les articles 54 ? 61 de la loi de finances du 27 f?vrier 1912Date de l'?dition originale: 1912[Loi. 1910-04-05]Le pr?sent...

N?cessit? du r?tablissement des juridictions pr?v?tales, par l'auteur du "Moyen tr?s ?quitable de r?parer une grande partie des d?sastres de la France" [C.-J. Robillard.]Date de l'?dition originale: 1815Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de...

Saisie-arr?t des salaires et petits traitements. Loi du 12 janvier 1895. Critique. Projet de r?formeDate de l'?dition originale: 1906Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise...

Modifications ? introduire dans la loi sur la presse contre la fraude et la tromperie commises par la voie des journaux dans les op?rations financi?res. P?tition au S?nat adress?e par M. Sourigues, ...Date de l'?dition originale: 1869Le pr?sent ouvrage...

Observations et projets de d?cret sur l'imprimerie et la librairieDate de l'?dition originale: 1809Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF.HACHETTE...