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Supplique respectueuse au Roi, de Charles-Guillaume-Jean-Marie de Trolong-Durumain, l'un des premiers pages de S. M. Louis XVI, capitaine au R?giment Dauphin-Dragon, ...Date de l'?dition originale: 1819Sujet de l'ouvrage: Caer -- Assassinat (Factums...

Libert?, ?galit?, fraternit?; honneur et patrie; tout pour le peuple fran?ais. R?ponse aux imputations et all?gations calomnieuses ? l'?gard du citoyen Louis-Napol?on Bonaparte, tir?e de ses paroles, de ses actes et de ses ouvrages, depuis 1830 jusqu'?...

Plaidoyer de Me Germain, avocat, pour M. de Maubreuil devant la Cour royale, chambre des appels de police correctionnelle, le 15 juin 1827Date de l'?dition originale: 1827Sujet de l'ouvrage: France -- 1814-1827 (Factums FN)[Factum. Maubreuil,...

Consultation pour M. d'Isoard-Vauvenargues, contre MM. de Clapiers, sur le m?rite d'un jugement du Tribunal de premi?re instance d'Aix, en date du 19 d?cembre 1868. (Sign? A. Bellaigue, ... [28 f?vrier 1869].)Date de l'?dition originale: 1869Sujet de...

La Libert? ! par Georges DevilleDate de l'?dition originale: 1870Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un...

Observations sur le projet de loi pr?sent? par monseigneur le garde des sceaux, le 2 mars 1818, ? la chambre des d?put?s, sur la contrainte par corps . (Sign? B. D.)Date de l'?dition originale: 1818Sujet de l'ouvrage: France (1814-1824, Louis XVIII)Le...

Statuts et atours pour la communaut? des maistres boutonniers et enjoliveurs de la ville de Metz . Avec les lettres patentes... portant confirmation desdits statuts..., et l'arr?t de la Cour de Parlement [de Metz, du 16 novembre 1697] portant...

La Constitutionalit? et la n?cessit? du projet de loi sur la libert? de la presse, ?tablies par le rapport m?me de la commission, par M. Cardonnel, ...Date de l'?dition originale: 1814Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation...

R?ponse ? un ?crit intitul? "Conduite et r?clamation de la garde, par Paul, soldat de l'ex-garde imp?riale", par S. M...Date de l'?dition originale: 1814Sujet de l'ouvrage: France (1814-1815)Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation...

Thiers et la loi Falloux / Louis BarthouDate de l'?dition originale: 1900-1910Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF...

R?gime juridique des a?rostats: projet de convention sur le r?gime des a?rostats en temps de paix / rapport de M. Paul Fauchille, ...; Institut de droit international. Session de Paris (1910)Date de l'?dition originale: 1910Comprend: Observations et...

Loi du 9 avril 1898 sur les accidents du travail, modifi?e par les lois des 22 mars 1902 et 31 mars 1905Date de l'?dition originale: 1905[Loi. 1898-04-09]Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la...

Projet de loi sur la presseDate de l'?dition originale: 1867Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un...

Lois italiennes: sur les mines, du 20 novembre 1859 (n 3755); sur les travaux publics, du 20 mars 1865 (n 2248); sur les eaux publiques, r?glement du 8 septembre 1867 (n 3955); d?cret du 28 aout 1868 (n 4591); loi du 10 aout 1884 (n 2644)Date de...

Ordonnance du Roi portant organisation de l'administration centrale du minist?re de l'Interieur; suivie d'un r?glement pour le service int?rieur de l'administration centrale / [sign? Louis-Philippe. 15 d?cembre 1844]; Minist?re de l'Int?rieurDate de...

M?moire sur la r?vocation des donations par survenance d'enfants: lu le 24 aout 1844 / par M. Berriat-Saint-PrixDate de l'?dition originale: 1844Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature...

R?vision imm?diate de la Constitution avec la sanction du peuple (2e ?d.) / par M. Boyard, ...Date de l'?dition originale: 1850Sujet de l'ouvrage: France -- 1848-1852 (2e R?publique)Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation...

Modifications introduites dans la nouvelle ?dition (1898) du Code civil du Mont?n?gro. Traduction communiqu?e ? la Soci?t? de l?gislation compar?e par M. Bogi i, ...Date de l'?dition originale: 1900Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de...

Trait?s pass?s entre la Compagnie Parisienne de voitures "l'Urbaine", d'une part, et le banquier Henri de Lamonta, d'autre part, du 10 janvier 1879 au 20 janvier 1882Date de l'?dition originale: 1901Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de...

Universit? de Bordeaux. Institut pratique de droit annexe ? la Facult? de droit de Bordeaux. Discours prononc? par M. Brazier, ... ? l'ouverture des cours de l'ann?e scolaire 1907-1908Date de l'?dition originale: 1908Appartient ? l'ensemble documentaire:...

Minist?re de la justice et des cultes. R?glement pour les honoraires des fonctions eccl?siastiques dans le dioc?se de LimogesDate de l'?dition originale: 1894Appartient ? l'ensemble documentaire: Limous1Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de...

Projet de loi destin? ? modifier et ? compl?ter la loi des 25 ventose et 5 germinal an XI (16 et 26 mars 1803) sur l'organisation du notariatDate de l'?dition originale: 1889Appartient ? l'ensemble documentaire: Limous1Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans...

Un Avant-Projet de loi sur la responsabilit? en mati?re d'accidents agricoles, pr?sent? par M. Descours-Desacres, ... au nom de la commission sp?ciale nomm?e par le Congr?s de MontpellierDate de l'?dition originale: 1909Appartient ? l'ensemble...

Loi ayant pour but de r?duire ? dix heures le travail des ouvriers dans les manufactures...Date de l'?dition originale: 1881Appartient ? l'ensemble documentaire: Picardi1Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des...

Proposition de loi tendant ? pr?ciser le sens des termes "origine" et "provenance" en mati?re de douanes. Rapport pr?sent? par la sous-commission des douanes de la Chambre de commerce et adopt? par cette compagnie dans sa s?ance du 15 f?vrier 1734Date de...

Loi du 9 juin 1894 sur les caisses de retraites et de secours des ouvriers mineurs, par Marius Ollive, ...Date de l'?dition originale: 1894Appartient ? l'ensemble documentaire: PACA1Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation...

R?flexions sur les ?lections du d?partement de la Charente, en 1827, par un ?lecteur de l'arrondissement d'Angoul?meDate de l'?dition originale: 1828Sujet de l'ouvrage: France (1824-1830, Charles X)Appartient ? l'ensemble documentaire: PoitouCh1Le...

Observations sommaires sur l'arrestation de M. de Naundorff, en instance devant le Tribunal de la Seine pour ?tre reconnu fils de Louis XVI, sauv? du Temple: soumises ? la magistrature par les membres pr?sents du Conseil judiciaire pr?pos? ? sa d?fense /...

Th?se pour la licence: acte public... soutenu le samedi 26 d?cembre 1840 / par Louis-Jean-N?pomuc?ne-Cl?ment-Raoul Aug? de Fleury, ...Date de l'?dition originale: 1840Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des...

Pronostic sur la loi de r?pression des d?lits de la presse en f?vrier 1822, ? la chambre des pairs. (Sign? S..... [11 f?vrier 1822.])Date de l'?dition originale: 1822Sujet de l'ouvrage: France (1814-1824, Louis XVIII)Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une...