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Le Droit de la paix, conf?rence faite ? l'?cole des hautes ?tudes sociales par Andr? Weiss, ...Date de l'?dition originale: 1904Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en...

Le code civique de la France, ou le Flambeau de la libert?. D?di? ? la f?d?ration fran?aiseDate de l'?dition originale: 1790Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en...

De la libert? de la presse: avec un appendice contenant les avertissements, suspensions et suppressions encourus par la presse quotidienne et p?riodique depuis 1848 jusqu'? nos jours / par L?on VingtainDate de l'?dition originale: 1860Sujet de l'ouvrage:...

M?moire pour Claude-Fran?ois Jore, contre le sieur Fran?ois-Marie Arou?t de Voltaire . [Sign? "Jore". - Suivi de la lettre de Voltaire ? Jore, dat?e de "Cirey, 25 mars 1736" et de l'avis du Conseil, sign? "Bayle, Paris, 9 juin 1736".]Date de l'?dition...

D?nonciation contre la Soci?t? des bonnes ?tudes, comme affiliation j?suitique, par S. Duchateau, ex-membre de la Soci?t?, pour servir d'appendice ? la d?nonciation de M. le Cte de MontlosierDate de l'?dition originale: 1826Le pr?sent ouvrage s'inscrit...

Cours de l?gislation industrielle. 6e ann?e. 1re le?on, 27 novembre 1844. De l'organisation du travail. [Sign? L. Wolowski.]Date de l'?dition originale: 1844Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la...

Du Droit d'h?ritage et de la libert? de tester, leurs limites, emploi des sommes qui seront d?volues ? l'Etat, conf?rence faite ? la L @ de B?lisaire, le 26 janvier 1898, par le F @ Paul BoutantDate de l'?dition originale: 1898Le pr?sent ouvrage...

La loi sur les caisses de retraite des ouvriers mineurs / rapport pr?sent? par E. Gruner, ... suivi des observations de M. Darcy, ... M. LedouxDate de l'?dition originale: 1895Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale...

Tableau des frais et d?pens en la Cour [royale] de ParisDate de l'?dition originale: 1823Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la...

L'Entente cordiale et Cie, soci?t? humanitaire pour la traite des blancs par les marrons sous pr?texte d'?mancipation des noirs: question des fers, fontes et aciers: proposition du retrait de la loi de 1842 sur les chemins de fer...: exercice 1845 / par...

Rapport adress? sur sa demande ? M. le ministre des Affaires ?trang?res sur la l?gislation internationale de la propri?t? industrielle, au point de vue de la Conf?rence internationale qui aura lieu ? Madrid le 1er avril 1890, par Louis Donzel, ...Date de...

Corps l?gislatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Briot (du Doubs), au nom des Commissions d'instruction publique et des institutions r?publicaines, r?unies, sur l'organisation des lyc?es. S?ance du 27 brumaire an VIIDate de l'?dition originale:...

Corps l?gislatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Briot (du Doubs) sur la question relative aux ?migr?s naufrag?s ? Calais. S?ance du 9 flor?al an VIIDate de l'?dition originale: 1798Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation...

?tat faisant conna?tre la r?sidence actuelle des personnes ?vacu?es de.... Pas-de-Calais, fasc.4 / Minist?re de l'int?rieur. Direction de la suret? g?n?raleDate de l'?dition originale: 1914Sujet de l'ouvrage: Guerre mondiale (1914-1918) -- R?fugi?sLe...

Les Paisibles. (R?ponse aux attaques de M. J. Audain dans un libelle, intitul? "Le Peuple") (Sign? Delorme.)Date de l'?dition originale: 1874Sujet de l'ouvrage: DelormeLe pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des...

Jugement rendu contre J. Rothschild et contre Georges Dairnvaell, auteur de l'"Histoire de Rothschild Ier, par le tribunal de la saine raison, accompagn? d'un jugement sur l'accident de Fampoux". [Par G.-M. Mathieu-Dairnvaell.]Date de l'?dition...

De l'Acquisition des fruits par l'usufruitier, par M. G?rardin, ...Date de l'?dition originale: 1885Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF. HACHETTE...

Protestation des habitants de la commune de Cenon, contre le projet d'acquisition par la ville de Bordeaux, d'une portion du cimeti?re communal. (12 f?vrier 1865.)Date de l'?dition originale: 1865Sujet de l'ouvrage: Cenon (France)Le pr?sent ouvrage...

Instruction publique. Facult? de droit de Strasbourg. Acte public sur les emp?chemens de mariage soutenu... par Antoine BailletDate de l'?dition originale: 1817Appartient ? l'ensemble documentaire: Alsace1Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique...

Universit? de France. Acad?mie de Strasbourg. Acte public sur les r?gles particuli?res aux baux ? loyer et ? ferme sur le louage des choses; suivant le Droit romain sur le d?saveu et sur le billet ? ordre... pour obtenir le grade de licenci? en droit,...

?loge de Schilter. Discours d'ouverture, prononc? le 6 ao?t 1845, par M. Ch. Giraud, ...: discours d'ouverture prononc? le 6 ao?t 1845 / par M. Ch. Giraud, ...Date de l'?dition originale: 1845Appartient ? l'ensemble documentaire: Alsace1Le pr?sent...

La r?glementation l?gale de la journ?e de travail / par A. Schatz, ...Date de l'?dition originale: 1904Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF...

Note sur la loi "Emptorem", C., loc. cond., IV, 66, loi 9, par Ed. MeynialDate de l'?dition originale: 1907Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF...

Discours du citoyen G. Desjardins sur la mis?re du peuple, prononc? ? l'audience de la Cour d'assises du 22 f?vrier, dans l'affaire de la Soci?t? des amis du peupleDate de l'?dition originale: 1833Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de...

Statuts de r?glemens de la communaut? des maistres amidonniers-cretonniers de la ville de Paris, enregistr?s au Parlement le 12 janvier 1746Date de l'?dition originale: 1746Sujet de l'ouvrage: Amidonniers (Actes Administratifs)Paris (Actes...

?tude sur la preuve par ?crit d'apr?s le droit coranique / par Ed. Nor?s, ... H. Pommereau, ...Date de l'?dition originale: 1913Sujet de l'ouvrage: Preuve litt?raleDroit islamiqueLe pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation...

M?moire ? l'appui du recours introduit au Conseil d'?tat... par les h?ritiers Lemaire, propri?taires et entrepreneurs de la maison coloniale de sant? de Saint-Pierre...: catastrophe de Saint-Pierre (Martinique), du 8 mai 1902Date de l'?dition originale:...

Un syndicat professionnel peut-il, sans commettre un d?lit civil, imposer par la gr?ve ou par la menace de gr?ve ? un patron le renvoi d'un ouvrier ? par A. Crouzel...Date de l'?dition originale: 1898Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de...

Le Droit de d?fense devant les tribunaux de commerce, par Gustave Cruchon, ...Date de l'?dition originale: 1879Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF...

Proposition de loi ayant pour objet l'institution et l'organisation de l'assistance aux enfants des familles indigentes / pr?sent?e par M. Emile Rey, ...Date de l'?dition originale: 1900Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation...