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Extrait du Code forestierDate de l'?dition originale: 1883Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un...

Extraits des lois, d?crets ou d?cisions minist?rielles relatifs: 1 Aux dispenses de service militaire accord?es aux anciens ?l?ves des ?coles nationales d'Arts et m?tiers; 2 Au recrutement et ? l'avancement des officiers de r?serve (Extrait du...

Universit? de France. Facult? de droit de Strasbourg. Acte public sur la filiation des enfans l?gitimes ou n?s pendant le mariage, l'?ch?ance de la lettre de change et les dommages-int?r?ts dus pour crimes ou d?lits soutenu... pour obtenir le grade de...

?tude sur M. J.-J. Marquis, avocat, membre de l'Assembl?e constituante, juge au tribunal de cassation et premier pr?fet de la MeurtheDate de l'?dition originale: 1847Sujet de l'ouvrage: Marquis, Jean-JosephLe pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique...

Instruction du 6 novembre 1875 relative ? la d?livrance des cong?s de r?forme, suivie des dispositions concernant les visites des hommes en jouissance de la gratification de r?forme renouvelable. Edition annot?e et mise ? jour jusqu'en novembre 1891Date...

Instruction du 18 mars 1896 concernant certaines dispositions sp?ciales aux militaires de la r?serve et de l'arm?e territoriale. 2e ?dition, mise ? jour jusqu'en juillet 1904Date de l'?dition originale: 1904Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique...

Instruction du 30 mars 1900 sur le service de l'habillement dans les prisons militairesDate de l'?dition originale: 1900Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place...

Instruction du 30 juillet 1901 concernant: 1 les examens bisannuels des officiers-interpr?tes du 1er, de 2e et 3e classes et des interpr?tes stagiaires; 2 les examens d'admission au grade d'interpr?te stagiaireDate de l'?dition originale: 1901Le...

Instruction du 24 juin 1902 sur les adjudications de travaux de constructions militairesDate de l'?dition originale: 1904Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place...

Instruction g?n?rale sur les mutations (2 mars 1886). Extrait pour le service des percepteursDate de l'?dition originale: 1886Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en...

Cour de cassation. M?moire pour M. le duc d'Uz?s. [Sign? Georges Salveton.]Date de l'?dition originale: 1867Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF...

Instruction minist?rielle du 18 mars 1896 concernant certaines dispositions sp?ciales aux militaires de la r?serve et de l'arm?e territoriale, convoqu?s en temps de paix. (Extrait du "Journal militaire", 1er semestre 1896, n 10)Date de l'?dition...

L'Exception de jeu en mati?re d'op?rations de bourse, par Numa Salz?do, ...Date de l'?dition originale: 1880Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF...

Instruction n 36 relative ? l'ex?cution de la loi du 25 novembre 1808 et du r?glement imp?rial du 21 d?cembre suivant, en ce qui concerne le droit au mouvement les droits d'entr?e et le droit ? la vente en d?tail des boissonsDate de l'?dition originale:...

Instruction relative ? l'ex?cution de la loi du 25 octobre 1884 sur les ventes judiciaires d'immeubles. Du 3 d?cembre 1884Date de l'?dition originale: 1885Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la...

Instruction sur la police des caf?s, cabarets, auberges et de tous les lieux publics, le jeu de hasard, l'ivresse publique et manifeste. Avec la jurisprudence de la Cour de cassation sur tous les cas particuliersDate de l'?dition originale: 1904Le...

Instruction sur la police des chiens suivie de la loi du 2 juillet 1850 relative aux mauvais traitements exerc?s envers les animaux domestiques. (3e ?dition, revue et augment?e)Date de l'?dition originale: 1895Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une...

Justice militaire. R?quisition de la force arm?e. Mis ? jour jusqu'au 30 avril 1906Date de l'?dition originale: 1906Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec...

Justice de paix: comp?tence et r?organisationDate de l'?dition originale: 1906Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF...

La L?gislation des bi?res. Loi de finances du 30 mai 1899Date de l'?dition originale: 1899Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la...

L?gislation des soci?t?s, soci?t?s en commandite par actions anonymes ? capital variable, en nom collectifDate de l'?dition originale: 1906Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature...

L?gislation fran?aise sur les brevets d'inventionDate de l'?dition originale: 1904Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF...

Loi du 29 janvier 1873 sur l'ivresse publique annot?e et comment?eDate de l'?dition originale: 1883Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF.HACHETTE...

Loi du 28 d?cembre 1880Date de l'?dition originale: 1881Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue...

Loi du 30 aout 1883 sur la r?forme de l'organisation judiciaire. Texte officiel annot? avec tous les tableaux annex?sDate de l'?dition originale: 1883Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la...

Loi du 26 juin 1888 relative au recrutement des sous-lieutenants de r?serve, pr?c?d?e du rapport et du d?cret relatifs ? l'avancement des officiers de r?serve, suivie de l'instruction pour l'application de cette loi, du r?glement du 9 novembre 1890, de...

Loi du 9 avril 1898 concernant les responsabilit?s dont les ouvriers sont victimes dans leur travail. Instruction provisoire D pour l'application dans les ?tablissements militaires de la loi ci-dessusDate de l'?dition originale: 1900Le pr?sent ouvrage...

Loi du 9 avril 1898 concernant les responsabilit?s des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail. Instruction provisoire D. pour l'application dans les ?tablissements militaires de la loi ci-dessusDate de l'?dition originale: 1899Le...

Loi du 17 avril 1901 relative ? l'ex?cution des exercices de tir par les troupes de toutes armes. D?crets et instruction provisoire pour l'application de cette loiDate de l'?dition originale: 1902Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de...

Loi du 23 d?cembre 1912, relative ? la constitution des cadres & des effectifs de l'infanterie, et instructions portant cr?ation de nouveaux corps de troupeDate de l'?dition originale: 1913[Loi. 1912-12-23]Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique...