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Loi du 3 mai 1844 sur la police de la chasse modifi?e par la loi du Ier mai 1924 et circulaire explicativesDate de l'?dition originale: 1925Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature...

Histoire g?n?rale du droit fran?ais, des origines ? 1789: ? l'usage des ?tudiants des Facult?s de droit (1re ann?e de licence et doctorat ?s sciences politiques) / par J. Declareuil, ...Date de l'?dition originale: 1925Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans...

Notions sur le privil?ge du tr?sor. G?n?ralit?s...Date de l'?dition originale: 1928Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF...

La circulation ? Alger: arr?t? r?glementant le service de la circulation (20 f?vrier 1930)Date de l'?dition originale: 1930Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place...

Des d?clarations ? faire en mati?re de contributions directes; [Des] r?clamationsDate de l'?dition originale: 1927Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la...

Nouveau tarif des droits d'enregistrement, d'hypoth?que et de timbre indiquant les immunit?s et p?nalit?s fiscales, par les r?dacteurs du Journal des notaires et des avocatsDate de l'?dition originale: 1927Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique...

Texte officiel de la loi du 29 d?cembre 1923 sur la hausse illicite des loyers, suivi du texte officiel de la loi du 31 mars 1922 portant fixation d?finitive de la l?gislation des loyersDate de l'?dition originale: 1924Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans...

Le pacte de Constitut: actio de pecunia constituta / Albert PhilippinDate de l'?dition originale: 1929Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF...

Le Nouveau Code de la route. D?cret du 11 d?cembre 1922, abrogeant le d?cret du 7 mai 1921 et portant r?glement g?n?ral sur la police de la circulation et du roulage. Texte officiel et completDate de l'?dition originale: 1923Le pr?sent ouvrage s'inscrit...

Pr?vention des accidents. D?cret du 9 Ao?t 1925 sur l'hygi?ne et la s?curit? des travailleurs accompagn? de recommandations compl?mentaires...Date de l'?dition originale: 1928Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale...

Questionnaire sur les lois et r?glements accessoires et les dispositions diverses int?ressant MM. les chefs de brigade et gendarmes. 13e ?dition revue, mise ? jour des textes en vigueurDate de l'?dition originale: 1924Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans...

Minist?re de l'agriculture. Direction des services sanitaires, scientifiques et de la r?pression des fraudes. Recueil des principaux textes relatifs ? la r?pression des fraudes dans le commerce des engraisDate de l'?dition originale: 1929Le pr?sent...

Le code de la route: texte et commentaire du d?cret du 27 mai 1921 et de la circulaire minist?rielle du 30 mai 1921 concernant la r?glementation de l'usage des voies ouvertes ? la circulation publique... / Maurice Orgias et Al.-G. Martini, ...; pr?face...

R?forme de la l?gislation relative ? l'outrage aux bonnes moeurs: l'outrage aux bonnes moeurs consid?r? comme portant atteinte au droit du p?re de famille d'assurer l'?ducation sexuelle de ses enfants mineurs / par Pierre Arnaud, ...Date de l'?dition...

Nouvelles recherches sur quelques probl?mes d'histoire (2e ?dition) / par Fustel de Coulanges, ...; rev. et compl?t?es par Camille Jullian, ...Date de l'?dition originale: 1923Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale...

Ville de Remiremont. Compagnie des sapeurs-pompiers. R?glement relatif ? l'administration, en service, aux manoeuvres et aux incendies du corps de sapeurs-pompiers. 1922Date de l'?dition originale: 1922Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de...

R?glement sur le service des adjudants-chefs et adjudants-gardiens de batterie dans les ?tablissements et services de l'artillerie. Approuv? par le ministre de la guerre, le 27 ao?t 1926Date de l'?dition originale: 1927Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans...

Retraites des agents des chemins de fer secondaires d'int?r?t g?n?ral, des chemins de fer d'int?r?t local et des tramways: lois, d?crets, circulairesDate de l'?dition originale: 1928Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation...

Les constantes du droit: institutes juridiques modernes / Edmond Picard, ...Date de l'?dition originale: 1921Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF...

L'imp?t du timbre: textes l?gislatifs et r?glementaires en vigueur au 31 d?cembre 1921, ? l'exception de ceux concernant les valeurs mobili?res et les assurances pr?sent?s avec une table analytique en t?te de l'ouvrage et une table alphab?tique ? la fin...

Trait? pratique des imp?ts c?dulaires et de l'imp?t g?n?ral sur le revenu (4e ?dition au courant des lois du 13 juillet 1925, des 4 avril, 29 avril, 3 ao?t et 19 d?cembre 1926, avec bar?mes pour le calcul des droits et des r?ductions) / par Emmanuel...

Trait? pratique et formulaire des liquidations et partages: additions et modifications mettant au courant la 6 ?dition.... Additions au tome 1Date de l'?dition originale: 1930Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale...

Trait? pratique et formulaire des liquidations et partages: additions et modifications mettant au courant la 6 ?dition.... Additions au tome 2Date de l'?dition originale: 1930Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale...

Minist?re de l'Instruction Publique et des Beaux-Arts. Comptabilit?. Instructions relatives ? la validation des services auxiliaires ou temporaires en ex?cution des dispositions de l'article 10 de la loi du 14 avril 1924. Versements des retenues...

M?moire de l'agent g?n?ral du gouvernement fran?ais pr?s le tribunal arbitral mixte franco-turc sur les conditions d'application de l'article 137 du trait? de LausanneDate de l'?dition originale: 1926Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de...

Trait? th?orique et pratique des soci?t?s commerciales fran?aises et ?trang?res. Tome 1 / ?dition enti?rement refondue par Rodolphe Rousseau, ...; mise au courant de la l?gislation et de la jurisprudence les plus r?centes par Andr? Dolbeau, ... Louis...

Trait? th?orique et pratique des soci?t?s commerciales fran?aises et ?trang?res. Tome 2 / ?dition enti?rement refondue par Rodolphe Rousseau, ...; mise au courant de la l?gislation et de la jurisprudence les plus r?centes par Andr? Dolbeau, ... Louis...

Faut-il r?tablir la Commission mixte: Armenti?res 1903-1930 http: //gallica.bnf.fr/ark: /12148/bpt6k62023878. Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF...

Extraits annot?s de la loi du 27 juillet 1872 sur le recrutement de l'arm?e et instructions sur les formalit?s relatives ? l'engagement d?cennal (Sign? F. Irlide) http: //gallica.bnf.fr/ark: /12148/bpt6k58182575. Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une...

Facult? de droit de Nancy. D?lib?ration sur un projet d'organisation de la licence en droit soumis ? l'examen des Facult?s par M. le ministre de l'instruction publique http: //gallica.bnf.fr/ark: /12148/bpt6k5624797z. Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans...