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La collaboration dans les oeuvres intellectuelles / par M. G. Harmand, ...; Minist?re de l'Instruction publique et des beaux-artsDate de l'?dition originale: 1901Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de...

Le contrat d'?dition et la nouvelle loi allemande du 19 juin 1901 / par M. Georges Harmand, ...; Minist?re de l'Instruction publique et des beaux-artsDate de l'?dition originale: 1902Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation...

De la Suppression de la surveillance de la haute police, par A. Legrin, ...Date de l'?dition originale: 1882Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF...

De la L?gislation danoise sur la conservation des monuments historiques et des antiquit?s nationales, lettre ? M. L?on Palustre, ... par le Cte de Marsy...Date de l'?dition originale: 1879Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation...

Du R?le de la transcription dans la prescription d?cennale de l'hypoth?que, par M. Morand, ...Date de l'?dition originale: 1894Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en...

A messieurs de la Cour de cassation . M?moire pour les auteurs du Censeur europ?enDate de l'?dition originale: 18..Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la...

Loi adopt?e par les pairs et d?put?s (10 avril). Discours et rapport sur les associations; suivi des r?flexions des journaux patriotes de Lyon. Lettre d'un pr?fet ? ce sujetDate de l'?dition originale: 1834Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique...

Le Boulevard du crime, par Mario ProthDate de l'?dition originale: 1872Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent...

Lettre confidentielle ? M. Le maire de L'Hopital, ? propos de trois proc?dures, par M. le Cte de QuinsonasDate de l'?dition originale: 1870Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature...

Ordonnance du Roi du 20 ao?t 1842 [autorisant la soci?t? d'assurances mutuelles contre la mortalit? des bestiaux, ?tablie ? Laval sous la d?nomination de "La mayenne". - Ordonnance du Roi du 7 juin 1845 approuvant les modifications aux statuts de ladite...

Ligue fran?aise pour l'accession des indig?nes de Madagascar aux droits de citoyen. Compte-rendu d'un voyage effectu? ? Madagascar de juillet ? d?cembre 1921, par Jean Ralaimongo, ...Date de l'?dition originale: 1922Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une...

Proposition de loi concernant la cr?ation, l'organisation et les attributions d'assembl?es repr?sentatives ?lues dans les colonies et pays de protectorat qui en sont d?poss?d?s (renvoy?e ? la commission de l'Alg?rie, des colonies et des protectorats),...

Code de l'air.]Date de l'?dition originale: 1921Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de...

Protectorat du Tonkin. Service de l'enseignement. Arr?t? du 2 et 27 d?cembre 1926, relatits ? la cr?ation et ? l'organisation des ?coles ?l?mentaires communales au TonkinDate de l'?dition originale: 1929Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de...

Pupilles de la nation. Application de la loi du 27 juillet 1917Date de l'?dition originale: 1924Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF. HACHETTE...

Consultation de M. Pillet, ... concernant les affaires agraires des ressortissants hongrois devant le tribunal arbitral mixte roumano-hongrois (comp?tence)Date de l'?dition originale: 1927Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation...

Honoraires dus aux notaires du ressort de la Cour de Colmar en dehors de ceux compris dans le tarif l?gal / Comit? r?gional des notaires du ressort de la Cour de ColmarDate de l'?dition originale: 1930Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de...

Le Projet de loi gouvernemental sur les assurances sociales compar? ? la l?gislation d'assurances actuellement en vigueur en Alsace et en Lorraine. Rapport pr?sent? au nom de la commission d'?tudes sp?cialement d?sign?e par les groupements industriels...

Recueil des lois concernant la chasse, sp?ciales aux d?partements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle. I. Loi du 7 f?vrier 1881, sur l'exercice du droit de chasse. II. Loi du 7 mai 1883, sur la police de la chasse. III. Loi du 29 juillet 1925,...

D?crets des 16 janvier 1925 portant r?glementation du tra vail des employ?s des chemins de fer des grands r?seaux... (d?cret Peyral), 15 f?vrier 1926 portant r?glementation du travail des grands ateliers (1er d?cret de Monzie)Date de l'?dition originale:...

Projet le code disciplinaire et p?nal de la marine marchande. Rapport pr?sent? par M. Paul Cyprien [...]abre, membre de la chambre de commerce et adopt? par cette compagnie, dans sa s?ance du [...]3 mai 1923Date de l'?dition originale: 1923Le pr?sent...

Conf?rences de droit pratique, commercial et industriel, Saint-Etienne 1920-1921. S?ance d'inauguration. 15 novembre 1920. Discours de M. Paul Petit, pr?sident de la Chambre de commerce de Saint-Etienne. Discours de M. Charles Jacquier, avocat ? la cour...

Congr?s de l'organisation coloniale. Section d'administration et de l?gislation coloniales. Participation ?largie des colons europ?ens et des indig?nes ? la confection des r?glements locaux. Rapport pr?sent? par M. Delafosse, gouverneur, honoraire des...

R?glement d?terminant l'organisation et les pouvoirs disciplinaires de la Chambre syndicale des courtiers de marchandises inscrits sur la liste dress?e par le Tribunal de commerce de Marseille... Loi du 18 juillet 1866, modifi?e par la loi du 28 mars...

Pr?fecture du Pas-de-Calais. Extrait du "Registre aux arr?t?s du pr?fet". Arr?t? du 10 avril 1837 et Ordonnance royale du 27 janvier 1837Date de l'?dition originale: 1922Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des...

Ville de Chamb?ry. Annexes au trait? du 20 f?vrier 1911 pour le service de l'?clairage et du chauffage par le gazDate de l'?dition originale: 1924Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature...

R?solutions / [vot?es au cours de la] 1ere Conf?rence g?n?rale des Agences t?l?graphiques alli?es, Berne 6-11 juin 1924Date de l'?dition originale: 1924Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la...

Ordonnance du Roy, portant tr?s expr?s commandement ? tous mestres de camp, capitaines, chefs et officiers, tant de cavallerie que d'infanterie, de se rendre en leurs charges, dans 3 jours apr?s la publication de la pr?sente, avec pouvoir ? tous...

?dict du Roy, portant suppression des substituts de ses procureurs, en chacun si?ge des eslections & greniers ? sel de ce Royaume: et cr?ation, au lieu d'iceux d'un procureur alternatif & un second advocat de sa majest? ?sdits si?ges . V?rifi? en la...

D?claration... en faveur des pr?sidens et lieutenans des eslections de ce Royaume. V?rifi?e en la Cour des Aydes le 29e ao?st 1624Date de l'?dition originale: 1624Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages...