Law

Pr?cis du proc?s de M. le comte de Morangi?s, contre la famille VerronDate de l'?dition originale: 1773Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF...

Plaidoyer et r?plique de M. l'avocat Parquin pour M. le commandant Parquin, son fr?re, cour d'assises du Bas-Rhin, 15 et 17 janvier 1837Date de l'?dition originale: 1837Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des...

Acte public sur la forme des testamens, soutenu ? la Facult? de droit de Strasbourg, le lundi 3 ao?t 1818, ..., par Fred. Aug. EngelhardtDate de l'?dition originale: 1818Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des...

Acte public pour la licence pr?sent? ? la Facult? de Strasbourg, ... le 20 janvier 1846 / par Charles-Eug?ne Dormoy, ...Date de l'?dition originale: 1846Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la...

Th?se pour la licence, pr?sent?e ? la Facult? de Strasbourg et soutenue... le vendredi 16 ao?t 1842 / par A. A. Jules DossDate de l'?dition originale: 1842Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la...

Th?se pour la licence: pr?sent?e ? la Facult? de droit de Strasbourg et soutenue publiquement le jeudi 19 ao?t 1852, ... / par Aim? Florentin, ...Date de l'?dition originale: 1852Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation...

Acte public sur le mandat; soutenu ? la Facult? de droit de Strasbourg..., par Charles-Louis Ferru...Date de l'?dition originale: 1816Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise...

Acte public sur l'adoption, qui sera soutenu ? la Facult? de droit de Strasbourg... par Philippe-Jacques Frantz...Date de l'?dition originale: 1819Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature...

Allocutions prononc?es ? un banquet d'anciens magistrats ? Lyon, le 5 mars 1894 / [par MM. H. Choppin d'Arnouville, H. Beaune et R. Boub?e]Date de l'?dition originale: 1894Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des...

Cour d'appel d'Orl?ans, audience solennelle de rentr?e (16 octobre 1890). La Plaidoirie devant les tribunaux et l'ordre des avocats, discours prononc? par M. Ren? Latour, ...Date de l'?dition originale: 1890Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique...

?tude sur les op?rations d'avances sur pensions civiles et militaires en mati?re p?nale: examen et revue de la jurisprudence intervenue ? cet ?gard jusqu'? ce jour (Deuxi?me ?dition) / par Achille L?colle, ...Date de l'?dition originale: 1887Avec mode...

Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentr?e du 4 novembre 1879. Discours prononc? par M. Neveu-Lemaire, ... De l'?loquence du barreau fran?aisDate de l'?dition originale: 1879Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation...

Observations du b?tonnier de l'ordre des avocats de Brignoles sur la question de la plaidoirie. (Sign? Millou. [26 novembre 1847.])Date de l'?dition originale: 1847Sujet de l'ouvrage: Avocats -- France (1789-....)Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une...

Les communications maritimes fran?aises et la gr?ve des gens de mer; La responsabilit? des fondateurs et administrateurs de soci?t?s anonymes / par Louis Fraissaingea, ...Date de l'?dition originale: 1907Avec mode texteLe pr?sent ouvrage s'inscrit dans...

Le R?glement amiable des conflits du travail. Rapport de M. Fagnot, pr?sent? ? la s?ance du 23 f?vrier 1911Date de l'?dition originale: 1911Avec mode texteLe pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la...

Affaire Deleuze, assassinat commis par un jeune homme sur la personne de son beau-fr?reDate de l'?dition originale: 1907Sujet de l'ouvrage: M?decine l?galeLe pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la...

Requ?te burlesque, et arr?t de la Cour du Parlement, concernant la suppression du magn?tisme animalDate de l'?dition originale: 1785Sujet de l'ouvrage: Magn?tisme animalLe pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des...

Les Tendances nouvelles du droit p?nal et le 3e Congr?s d'anthropologie criminelle, par ?. Gauckler, ...Date de l'?dition originale: 1892Avec mode texteLe pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la...

Conf?rence Boncenne (palais de justice de Niort). Fous et criminels, discours de rentr?e par M. Georges Grandmaison, ...Date de l'?dition originale: 1905Sujet de l'ouvrage: Maladies mentalesPsychiatrie l?galeAppartient ? l'ensemble documentaire:...

A la cath?drale d'AmiensDate de l'?dition originale: 1861Appartient ? l'ensemble documentaire: Picardi1Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF...

Proc?s verbal des s?ances du Conseil g?n?ral de la nation.Date de l'?dition originale: 1814Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et...

[Droit fran?ais, du retrait successoral]... / Gabriel-Charles Lalouel, ..Date de l'?dition originale: 1850Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF...

Conscription des indig?nes musulmans d'Alg?rie: rapport / [? la] Loge la Raison; [par le] Fr . Mendil KarsentyDate de l'?dition originale: 1908Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature...

Plaidoyer pour M. Challemel-Lacour / [par Me Allou]Date de l'?dition originale: 1883Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF...

Examen critique de la proposition de M. de Bonald, relative ? l'abolition du divorce. [Par J.-D. de Lanjuinais.]Date de l'?dition originale: 1816Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature...

Recherches sur la l?gislation et la tenue des actes de l'?tat civil (2e ?dition) / par M. Berriat-Saint-Prix, ...Date de l'?dition originale: 1842Sujet de l'ouvrage: Etat civil -- France -- HistoireLe pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de...

R?flexions et recherches sur le serment judiciaire: lues ? l'Acad?mie des sciences morales et politiques, le 14 juillet 1838 / par M. Berriat-Saint-PrixDate de l'?dition originale: 1838Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation...

Le cafetier chez soi (2e ?dition) / [par Louis Croze]Date de l'?dition originale: 1900Appartient ? l'ensemble documentaire: RhoneAlp1Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise...

Instruction sur les bases d'une l?gislation sur les grains ... pr?sent?e... le 9 octobre 1793... par Pierre Dedelay...Date de l'?dition originale: 1793Appartient ? l'ensemble documentaire: PACA1Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de...

Notice sur M. Charles Delacour: juge honoraire, ancien vice-pr?sident du bureau de bienfaisance, administrateur de la caisse d'?pargne... / par L.-E. Deladreue, ...Date de l'?dition originale: 1883Sujet de l'ouvrage: Delacour, Charles...