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Th?se pour la licence: pr?sent?e et soutenue publiquement ? la Facult? de droit de Strasbourg, le lundi 26 f?vrier 1838, ... / par M. G. P. de Golb?ry, ...Date de l'?dition originale: 1838Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation...

Rapport sur les r?formes ? pr?coniser au sujet de la loi sur le repos hebdomadaire et sur la suppression du travail de nuit en boulangerie / par M. Meunier, ...; Congr?s national de la boulangerie organis? par le Syndicat g?n?ral, tenu ? Paris du 6 au 8...

Facult? de droit de Rennes. Assembl?e de la Facult?, s?ance du 23 juillet 1895. R?forme du concours d'agr?gation. Rapport de M. AubryDate de l'?dition originale: 1895Appartient ? l'ensemble documentaire: Bretagn1Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une...

De l'enseignement du droit de la Facult? de droit de Rennes avant 1789: ?tude historique et critique / par A. Ch?tel, ...Date de l'?dition originale: 1888Appartient ? l'ensemble documentaire: Bretagn1Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de...

Origine de la corr?alit? / par M. Hauriou, ...Date de l'?dition originale: 1882Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF...

Succession de Mme vve Morisot: liquidation: observations dans l'int?r?t de Barr?, cr?ancier hypoth?caire d'un des h?ritiers: cour d'appel de Paris, troisi?me chambre: avocat, Me Ferdeuil, avou?, Me TourseillerDate de l'?dition originale: 1881[Factum...

Jus romanum: de propationibus et praesumptionibus / par Alphonse Doyen.[Droit civil fran?ais: de la preuve en g?n?ral et de la pr?somption en particulier]...[Droit commercial: de la comp?tence des tribunaux de commerce]Date de l'?dition originale: 1847Le...

Proc?dure civile: de la proc?dure en cas d'absence/ par Charles Doyen...[Droit civil fran?ais: de l'?tat civil et de la mani?re de constater les faits qui lui servent de base]...[Jus romanum: de statu civili]Date de l'?dition originale: 1849Le pr?sent...

Th?se pour la licence. Facult? de droit de Paris: acte public...soutenu le jeudi 14 mars 1844... / par J. A. F?lix Faure, ...Date de l'?dition originale: 1844Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la...

Th?se pour la licence, en ex?cution de l'art. 4, tit. 2 de la loi du 22 vent?se an XII / soutenue par M. Andr?-Fran?ois-Joseph-Alexis FerradouDate de l'?dition originale: 1854Appartient ? l'ensemble documentaire: MidiPyren1Le pr?sent ouvrage s'inscrit...

Acte public pour la licence, en ex?cution de l'art. 4, tit. 2, de la loi du 22 vent?se an XII / soutenu par M. J.-Marcellin FerronDate de l'?dition originale: 1846Appartient ? l'ensemble documentaire: MidiPyren1Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une...

Th?se pour la licence: Jus romanum. De transactionibus...: soutenue le mardi 5 d?cembre 1854 / par M. Fr?d?ric-Marie Feildel, ...Date de l'?dition originale: 1854Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de...

Th?se pour la licence...: acte public soutenu le mercredi 25 aout 1847 / par Louis-Charles FauvelDate de l'?dition originale: 1847Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise...

Th?se pour la licence: acte public... soutenu le mercredi 13 juin 1855... / par Nicolas-Joseph-?mile-Donnadieu Fays, ...Date de l'?dition originale: 1855Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la...

Notice historique sur l'organisation de la justice et de la magistrature en Tarentaise du XIIe au XIXe Si?cle / par M. de Soirier d'EviresDate de l'?dition originale: 1880Sujet de l'ouvrage: TarentaiseAppartient ? l'ensemble documentaire: RhoneAlp1Le...

Requ?te, sign?e Jolly de Fleury, en faveur de la Manufacture royale des glaces de Saint-Gobain contre le sieur Leclerc, lequel avait form? opposition au renouvellement du privil?ge exclusif de ladite manufactureDate de l'?dition originale: 1758Le pr?sent...

Acte public pour la licence: pr?sent? ? la Facult? de droit de Strasbourg et soutenu publiquement le samedi 15 f?vrier 1845, ... / par Jean-?tienne-Charles Faure, ...Date de l'?dition originale: 1845Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de...

Th?se pour la licence: l'acte public... sera pr?sent? et soutenu le 24 aout 1852, ... / par Jean-Baptiste-Pascal-Marie F?quantDate de l'?dition originale: 1852Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la...

Th?se pour la licence: l'acte public... sera soutenu, le jeudi 17 juin 1858, ... / par Ferdinand-Albert de F?riet, ...Date de l'?dition originale: 1858Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la...

M?moire signifi? pour les sieurs Genty, Gigot et Mabille, cy-devant interessez dans la ferme de l'Equivalent de Languedoc, contre le sieur Bourdon Desplanches, aussi cy-devant interess? dans la m?me fermeDate de l'?dition originale: 1762Appartient ?...

Trait? sur la nature des biens ruraux, dans les deux d?partemens du Rhin, ci-devant province d'Alsace, ci-devant province d'Alsace, [par C. G. Koch]Date de l'?dition originale: 179.Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation...

De l'application du droit commun ? la propri?t? litt?raire et artistique. Publication du comit? de l'association pour la d?fense de la propri?t? litt?raireDate de l'?dition originale: 1862Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation...

Moyens certains de cassation d'un arr?t correctionnel / par un bonapartiste catholiqueDate de l'?dition originale: 1877Sujet de l'ouvrage: Roustan, Fortun? (1821-1901?) -- Proc?sFrance -- 1870-1940 (3e R?publique)Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une...

Tribunal civil de la Seine (1?re Chambre). Audience du 10 d?cembre... Revendication de livres, estampes et autographes. M. le Ministre de l'Instruction publique contre M. M. Demichelis, Firmin-Didot et Solar. [Plaidoiries de M. M. Senard et Plocque.]Date...

D?nonciation d'usurpation de juridiction, d'actes arbitraires, d?ni de justice et concussion. A Messieurs les Membres composant la Chambre des d?put?s des d?partements, et ? Messieurs les Pairs de France / [Sign? G. C?zan, 13 Avril 1818.]Date de...

Programme de droit commercial, par G. Bourcart, ...Date de l'?dition originale: 1897Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF...

Ordonnance concernant le service des voitures de place, pr?c?d?e d'une table des mati?res, suivie de l'itin?raire officiel de toutes les nouvelles voitures, publi?e avec l'autorisation de M. le Pr?fet de policeDate de l'?dition originale: 1829[Ordonnance...

L?galit? de la chasse au vol, par Gaston de Saint-MarcDate de l'?dition originale: 1899Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la...

D?partement d'Alger. Syndicat d'irrigation de l'Harrach (rive gauche). Arr?t?s constitutifsDate de l'?dition originale: 1904Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en...

Gouvernement g?n?ral de l'Alg?rie. Projet de loi relatif ? l'immatriculation de la propri?t? fonci?re en Alg?rie. Expos? des motifs. Texte du projet de loiDate de l'?dition originale: 1907Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation...