Law

Sur l'expression "locare operas" et le travail comme objet de contrat ? Rome / par A. Deschamps, ...Date de l'?dition originale: 1907Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise...

Du retrait successoral: recherches sur l'origine de l'art. 841, c. N. / par Albert Desjardins, ...Date de l'?dition originale: 1871Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise...

MM. de Clapiers contre M. d'Isoard / conclusions de M. l'avocat g?n?ral DesjardinsDate de l'?dition originale: 1870Appartient ? l'ensemble documentaire: PACA1Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la...

Discours du citoyen G. Desjardins sur la mis?re du peuple, prononc? ? l'audience de la Cour d'assises du 22 f?vrier, dans l'affaire de la Soci?t? des amis du peupleDate de l'?dition originale: 1833Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de...

Observations adress?es ? M. Anatole de La Forge, r?dacteur du "Si?cle", sur le proc?s des mines de Saint-Berain et de Saint-L?ger, par M. Virlet d'AoustDate de l'?dition originale: 1869Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation...

Trait? ?l?mentaire des d?clarations de succession / par A. FougeratDate de l'?dition originale: 1887Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF.HACHETTE...

R?ponse ? la circulaire minist?rielle du 5 mars 1887: [rapport de M. Fournier sur l'effet des r?formes introduites dans les ?tudes juridiques par les d?crets du 28 d?cembre 1880 et du 20 juillet 1882] / Universit? de France. Facult? de droit de...

Du refus opposable aux indignes qui pr?tendent devenir fran?ais par voie de recrutement militaire / par Henri Hayem, ...Date de l'?dition originale: 1912Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la...

L'Amnistie du 14 aout 1869 dans son principe et son application au crime de complot: pol?mique, par Eug?ne Lisbonne, ...Date de l'?dition originale: 1869Appartient ? l'ensemble documentaire: LangRous1Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de...

Projet de loi ?lectorale, par Henri Jahan, ...Date de l'?dition originale: 1872Appartient ? l'ensemble documentaire: Auvergn1Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en...

D?fense du lieutenant Marin devant le Conseil d'enqu?te de Perpignan, le 4 septembre 1847Date de l'?dition originale: 1847Sujet de l'ouvrage: MarinAppartient ? l'ensemble documentaire: LangRous1Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de...

Du Droit ? l'assistance publique, par l'ex-lieutenant-colonel MoutonDate de l'?dition originale: 1849Appartient ? l'ensemble documentaire: Bourgogn1Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la...

Chambre de commerce d'Abbeville. S?ance du 29 mars 1886. Projet de loi sur les soci?t?s par actions. [Rapport de M. Monchaux.]Date de l'?dition originale: 1886Appartient ? l'ensemble documentaire: Picardi1Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique...

Seizi?me congr?s des notaires de France, tenu ? Marseille. Projet de loi sur les soci?t?s par actions, rapport pr?sent? par Me Paul Maria, ... Juin 1906Date de l'?dition originale: 1906Appartient ? l'ensemble documentaire: PACA1Le pr?sent ouvrage...

Le Notariat belge et le notariat fran?ais, r?formes n?cessaires, par Val?re Herv?, ...Date de l'?dition originale: 1877Appartient ? l'ensemble documentaire: PoitouCh1Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des...

Projet de loi sur la r?forme hypoth?caire, propos? par L.-E. Heyraud, ...Date de l'?dition originale: 1850Appartient ? l'ensemble documentaire: RhoneAlp1Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la...

Cour d'appel de Dijon. Audience solennelle de rentr?e, 3 novembre 1877. L'Esprit de corps dans la magistrature, discours prononc? par M. L?on Legoux, ...Date de l'?dition originale: 1877Appartient ? l'ensemble documentaire: Bourgogn1Le pr?sent ouvrage...

Facult? de droit de Toulouse. Cours de Code civil approfondi. Le?on d'ouverture, prononc?e le 4 d?cembre 1879, par M. Th?ophile Huc...Date de l'?dition originale: 1879Appartient ? l'ensemble documentaire: MidiPyren1Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une...

Rapport sur un projet de nouvelle organisation des ?tudes de droit, pr?sent? ? l'assembl?e de la Facult? de droit de Montpellier, par M. Meynial, ...Date de l'?dition originale: 1889Appartient ? l'ensemble documentaire: LangRous1Le pr?sent ouvrage...

Barreau de Poitiers. De la Constitution des juridictions consulaires, discours prononc? ? la s?ance solennelle de la r?ouverture de la conf?rence des avocats stagiaires, le 17 d?cembre 1892, par Georges Gu?ry, ...Date de l'?dition originale:...

Question de droit f?odal entre le Roi et Champion de Cic?, ?v?que d'Auxerre, ? propos de la vente des forges de M. de La Chaussade ? Cosne et ? Gu?rigny, par Ren? de LespinasseDate de l'?dition originale: 1898Appartient ? l'ensemble documentaire:...

Allocution prononc?e, le 28 d?cembre 1897, ? la s?ance de rentr?e de la Conf?rence des avocats de Marseille, par Me Ludovic Legr?, ...Date de l'?dition originale: 1898Appartient ? l'ensemble documentaire: PACA1Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une...

La Nouvelle loi sur les accidents: agriculteurs, ma?tres, commer?ants, ?tes-vous responsables des accidents survenant ? vos domestiques, ouvriers, employ?s ? ?tude pratique, par M. Louis Jalenques, ...Date de l'?dition originale: 1900Appartient ?...

?tude sur la l?gislation imp?riale byzantine d'apr?s la doctrine de l'?glise chr?tienne d'Orient, par Milan Paul Jovanovi, ...Date de l'?dition originale: 1894Appartient ? l'ensemble documentaire: MidiPyren1Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique...

Usages locaux du canton de Bressuire (Deux-S?vres) / par Andr? Luzet, ...Date de l'?dition originale: 1904Appartient ? l'ensemble documentaire: Aquit1Appartient ? l'ensemble documentaire: PoitouCh1Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de...

Bref expos? de motifs ? l'appui de plainte contre M. Mangin, procureur g?n?ral pr?s la Cour royale de Poitiers, pr?sent? ? MM. les conseillers de la Cour de cassation (section des requ?tes), par M. K?ratry, ...Date de l'?dition originale: 1822Appartient...

Lois sur les accidents du travail: texte complet des lois du 9 avril 1898, du 30 juin 1899 et du 22 mars 1902; commentaire: agriculteurs, ma?tres, commer?ants, ?tes-vous responsables des accidents survenant ? vos domestiques, ouvriers, employ?s ? ?tude...

Les Droits successoraux des enfants naturels, par Hector Lambrechts, ...Date de l'?dition originale: 1896Appartient ? l'ensemble documentaire: RhoneAlp1Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la...

D?lit de hausse sur les denr?es et marchandises par la sp?culation illicite (accaparement, agiotage)Date de l'?dition originale: 1918Appartient ? l'ensemble documentaire: PACA1Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale...

Statuts, ordonnances et r?glemens donnez et octroyez par le roi n?tre Sire, aux marchands merciers, grossiers, joualliers de la ville de Troyes, au mois de mars, 1627Date de l'?dition originale: 1707Sujet de l'ouvrage: Merciers de Troyes (Actes...