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Sur les gouvernemens en g?n?ral, et en particulier sur celui qui nous convient . Par Athanase AugerDate de l'?dition originale: 17..Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise...

Le Nouveau projet de loi sur la presse sera-t-il retir? ? [Sign? Lucien Saint-Avit.]Date de l'?dition originale: 1867Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec...

(Association fraternelle des travailleurs po?liers t?liers de la ville de Lyon. Pr?liminaires et projet de status par le citoyen Cloirec.)Date de l'?dition originale: 1848Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des...

Ordonnances de M. Espelly, ... touchant le mal contagieux, quand une ville s'en trouve atteinte... - Parfum pour esrier les maisons et bastimens des pauvres et ce qu'il y faut observer, adjoust? par un maistre et ancien apotiquaire d'Amiens [Le...

Chambre de commerce de Chalon-sur-Sa?ne, Autun et Louhans. S?ance du 2 septembre 1885. Modification de la loi sur les faillites. (M. Muratier-Serdon rapporteur.)Date de l'?dition originale: 1885Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de...

Dialogue entre un juge de paix r?cemment nomm?, et un laboureur appel? Nicolas, ?lecteur ? UsselDate de l'?dition originale: 1846Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en...

L?gislation et pratique. Les titres nominatifs en Angleterre / Ernest Hecht, ...Date de l'?dition originale: 1916Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la...

Lettre ? la jeunesse: l'affaire Dreyfus / par Emile ZolaDate de l'?dition originale: 1897Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la...

De l'une des bases fondamentales de la Constitution, tir?e des principes de finances . Par J.-B.-M. JollivetDate de l'?dition originale: 1799Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature...

M?moire pour dame Madeleine Mar?chal de Fins ?pouse de Messire Jean de la Brosse-Morlay, ... intim?e & demanderesse, contre Nicolas Aujay de la Busserolle, appellant et d?fendeurDate de l'?dition originale: 1730Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une...

De la libre communication d'id?es entre les peuplesDate de l'?dition originale: 18..Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF...

Ville de Rosporden. Tarifs des droits ? percevoir sur toute la surface des rues, ruelles, impasses, places, march?s, halles, etc. de la ville de RospordenDate de l'?dition originale: 1920Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation...

A Nosseigneurs de parlement en la grand'chambreDate de l'?dition originale: 17..Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF...

Rapport fait par le ministre des finances au Directoire ex?cutif, sur la r?ponse au message du Conseil des Cinq-Cents, contenant demande de pi?ces justificatives de l'?tat des fonds affect?s aux d?penses de l'exercice des l'an 7...Date de l'?dition...

Analyse sommaire de la cause et des moyens des sieurs cur? & marguilliers de S. Nicolas du Chardonnet contre les pr?tres de la Mission r?sidans ? la maison des Bons-EnfansDate de l'?dition originale: 1742Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de...

Ordonnance de police concernant l'illumination de la ville & fauxbourgs de Paris . Du 5 novembre 1778Date de l'?dition originale: 1778Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise...

Statuts et reglemens des maistres et marchands chaudronniers, batteurs & dinandiers de la ville et fauxbourgs de ParisDate de l'?dition originale: 1735Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la...

Service int?rieur des corps de troupe (d?cret du 25 mai 1910). Fascicule des modifications apport?es ? ce r?glement depuis sa publicationDate de l'?dition originale: 1913Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des...

Aux congressistes de la conf?d?ration des groupes commerciaux et industriels de France, 6, 7 et 8 mars 1911. Le projet de loi Coutant. Nous n'en voulons pas, ... par Georges Jardin, ...Date de l'?dition originale: 1911Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans...

Factum pour dame Marie d'Urre d'Aiguebonne de Cornillon, marquise de Saint-Maurice, h?riti?re substitu?e & remplissant le quatri?me & dernier degr? de la substitution de Claude d'Urre son ayeul, d?fenderesse & demanderesse; contre dame Fran?oise d'Urre...

Successions. R?forme des droits de mutation. Loi de finances du 25 f?vrier 1901. Tarifs des droits de mutation par d?c?s et par donations entre vifsDate de l'?dition originale: 1901Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation...

Loi du Luxembourg sur les brevets d'invention, par D.-A. Casalonga, ...Date de l'?dition originale: 1880Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF...

Des Projets de loi sur les accidents dont les ouvriers sont victimes... [Rapport par M. Aug. Walbaum, ...]Date de l'?dition originale: 1887Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature...

Observations sur une nouvelle proposition de loi ayant pour objet de r?gler les rapports des Compagnies de chemins de fer avec leurs agents commissionn?s / par A. Bellaigue, ...Date de l'?dition originale: 1882Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une...

Discours sur l'esclavage, par M. l'abb? ChatelDate de l'?dition originale: 1842Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF...

Projet de r?forme des lois et r?glements sur l'enregistrementDate de l'?dition originale: 1877Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE...

Discours prononc? ? l'ouverture des conf?rences de l'ordre des avocats, le 4 d?cembre 1841 / par M. Marie, b?tonnier...; Barreau de ParisDate de l'?dition originale: 1841Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des...

Explication ?l?mentaire du droit romain, pour la pr?paration aux examens de licence et de doctorat. Tome 1 / par Prosper Rambaud, ...Date de l'?dition originale: 1893Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des...

Commentaire de la loi du 22 novembre 1913 sur les soci?t?s par actions, par Jacques Vavasseur, ...Date de l'?dition originale: 1914Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise...

Acte public sur les donations entre-vifs et les testamens; qui sera soutenu ? la Facult? de droit de Strasbourg, le jeudi 23 ao?t 1827..., par Justin Ferroux...Date de l'?dition originale: 1827Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de...