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Sentimens d'un vrai r?publicain, sur le proc?s de Louis CapetDate de l'?dition originale: 1792Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE...

Facult? de droit de Lyon. ?cole de notariat. Cours de Code civil appliqu? au notariat. Ann?e scolaire 1889-1890. Professeur M. Flurer. Observations sur des formules de donations et de legsDate de l'?dition originale: 1890Avec mode texteLe pr?sent ouvrage...

Discours d'un vray Fran?ois sur le parricide commis par Fran?ois Ravaillac, natif d'Angoulesme, ? la personne de Henry IV, roy de France et de Navarre, jusa ["sic"] l'ex?cution dudict Ravaillac. [Sign? F. Lucas.]Date de l'?dition originale: 1610Le...

Assembl?e g?n?rale des avocats au Conseil d'?tat et ? la Cour de cassation, du 10 ao?t 1881. discours de M. Mazeau, ...Date de l'?dition originale: 1881Avec mode texteLe pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des...

Plus de complaisance. Respect ? la loi. Lettre ? mes coll?gues, par Omer Charlet, ...Date de l'?dition originale: 1872Appartient ? l'ensemble documentaire: PoitouCh1Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages...

Manuel pr?paratoire, par S.G. Syn?sius, ...Date de l'?dition originale: 1913Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent...

La loi sociale de l'avenir / sign? Gallus [A. de Bonnard]Date de l'?dition originale: 1871Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la...

Des Emprunts comme voies de ressources ouvertes par la loi au gouvernement, pour lui faciliter les moyens de se procurer partie ou totalit? des 300 millions exig?s par le d?ficit et les besoins extraordinaires du budget de 1831, et plan pr?cautionnel...

D?fense prononc?e par M. B.-L. Corail, ... devant la Cour d'assises de la Haute-Garonne, le 1er aout 1834: suivie de l'acquittement de l'?crit incrimin?, intitul? "Paris, Lyon, avril 1834"Date de l'?dition originale: 1834Appartient ? l'ensemble...

Discours du citoyen G. Desjardins sur l'Association r?publicaine, prononc? ? l'audience de la Cour d'assises du 8 avril, dans l'affaire de la Soci?t? des amis du peupleDate de l'?dition originale: 1833Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de...

Responsabilit? des communes. [Sign? P. Lescuyer.]Date de l'?dition originale: 1887Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF...

Du recouvrement des effets de commerce par les huissiers: ? propos de la circulaire de M. le garde des sceaux en date du 23 janvier 1902 / E. Mertz, ...Date de l'?dition originale: 1902Appartient ? l'ensemble documentaire: PoitouCh1Le pr?sent ouvrage...

Proc?s de la Soci?t? des droits de l'homme et du citoyen. Discours sur le droit d'association prononc? par le citoyen Guyot, le 10 avril 1833, ? la cour d'assises de la Seine...Date de l'?dition originale: 1834Appartient ? l'ensemble documentaire:...

P?tition pour la r?forme ?lectorale. [Sign? Gustave Morel.]Date de l'?dition originale: 1839Appartient ? l'ensemble documentaire: FrancComt1Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature...

Quelques mots sur une s?v?re le?on de justice, donn?e par la Cour royale de Riom ? M. le pr?fet du Cantal, par M. M?tivier de Vals, ...Date de l'?dition originale: 1840Appartient ? l'ensemble documentaire: Auvergn1Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une...

Droits et devoirs du citoyen, par L. Martin, ...Date de l'?dition originale: 1848Appartient ? l'ensemble documentaire: RhoneAlp1Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en...

Rapport pr?sent? ? la Facult? sur un projet d'organisation des ?tudes de licence en droit / [sign? C. de La M?nardi?re]Date de l'?dition originale: 1889Appartient ? l'ensemble documentaire: PoitouCh1Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de...

R?ponse ? un passage du rapport de la commission charg?e du projet de loi relatif aux r?glements de compte de 1848, par le citoyen Charles M?randonDate de l'?dition originale: 1851Appartient ? l'ensemble documentaire: Bourgogn1Le pr?sent ouvrage...

Des Concordats amiables ou liquidations judiciaires, par M. Maxime Lecomte, ...Date de l'?dition originale: 1880Appartient ? l'ensemble documentaire: Picardi1Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la...

Chambre de commerce d'Amiens. Projet de loi portant modification ? la l?gislation sur les prot?ts, rapport pr?sent? par M. Charles Labb?, ... dans la s?ance du 1er juillet 1885Date de l'?dition originale: 1885Appartient ? l'ensemble documentaire:...

De l'Inscription d'office ? prendre lors de la transcription des actes d'acquisition par les communes de parcelles pour l'?tablissement ou le redressement des chemins vicinaux, par Edg. Trigant-Geneste, ...Date de l'?dition originale: 1882Le pr?sent...

Congr?s international des soci?t?s charitables de Saint-Jean-Fran?ois-R?gis.... Des L?gitimations d'enfants naturels faites en fraude de la loi, m?moire adress? au Congr?s, par L?on Mercier, ... 1 Texte du m?moire... 2 Rapport pr?sent? par M. Bonnet, ....

Rapport pr?sent? ? la Facult? de droit, au nom de la commission charg?e d'?tudier les cons?quences que doit avoir la r?forme projet?e du baccalaur?at, quant ? l'organisation des ?tudes de droit / par M. Houques-FourcadeDate de l'?dition originale:...

De l'Application de l'article 542 du code de commerce, rapport pr?sent? par Marcelin Mesnier, ... au tribunal de commerce de La Rochelle... 18 avril 1904Date de l'?dition originale: 1904Appartient ? l'ensemble documentaire: PoitouCh1Le pr?sent ouvrage...

Conseils aux assur?s, les clauses de nullit? et de d?ch?ance des polices d'assurancesDate de l'?dition originale: 1913Appartient ? l'ensemble documentaire: PACA1Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de...

L'inquisition judiciaire contre les abus des officiers minist?riels et de leurs actes: les frais de justice / [ sign? par J. Mighetto]Date de l'?dition originale: 1898Appartient ? l'ensemble documentaire: PACA1Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une...

La Source Prunelle ? Vichy et les complaisances de l'administration pr?fectorale et minist?rielle en faveur de la Compagnie de Vichy. Tentative de confiscation des droits inh?rents ? la propri?t? tels qu'ils sont d?finis par la loi. [Sign? N. Larbaud...

Quelques mots sur les biblioth?ques fran?aises ? propos de la proposition de loi portant r?organisation g?n?rale des Archives de France, par J. Laude...Date de l'?dition originale: 1904Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation...

Projet d'une l?gislation transitoire de la presse p?riodique / [par ?. de Girardin]Date de l'?dition originale: 1830Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec...

Le livre du pr?fet: ?dit de l'empereur L?on VI le Sage sur les corps de m?tiers de Constantinople / par Jules Nicole, ...Date de l'?dition originale: 1893Sujet de l'ouvrage: Livre du pr?fetLe pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation...