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Les Oeuvres militaires devant la loi, rapport pr?sent? ? l'assembl?e g?n?rale du congr?s des catholiques de l'Ouest ? Nantes, le 28 novembre 1890, par Maurice Bonnet, ...Date de l'?dition originale: 1891Appartient ? l'ensemble documentaire: PaysLoir1Le...

Proc?s de "l'?toile de l'Ouest", devant la cour d'assises de Maine-et-Loire. (5 aout.)Date de l'?dition originale: 1850Sujet de l'ouvrage: France (1848-1852, 2e R?publique)[Proc?s. L'Etoile de l'Ouest]Appartient ? l'ensemble documentaire:...

Service int?rieur des corps de troupe (d?cret du 25 mai 1910). Fascicule des modifications apport?es ? ce r?glement depuis sa publicationDate de l'?dition originale: 1913Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des...

Observations pr?sent?es par la Facult? libre de droit d'Angers sur le projet de r?forme des ?tudes de la licence en droit. [Sign? F. Lucas.]Date de l'?dition originale: 1889Appartient ? l'ensemble documentaire: PaysLoir1Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans...

Ville de Sabl?. Droits de places et de stationnement: tarifs. [Sign? Michel-Vielle.]Date de l'?dition originale: 1876Appartient ? l'ensemble documentaire: PaysLoir1Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages...

Lettre ? MM. les membres de la Conf?rence de la paix de La Haye: le droit des peuplesDate de l'?dition originale: 1899Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec...

Observations sur une nouvelle proposition de loi ayant pour objet de r?gler les rapports des Compagnies de chemins de fer avec leurs agents commissionn?s / par A. Bellaigue, ...Date de l'?dition originale: 1882Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une...

R?plique de Me Dupin, avocat, pour Me Isambert, prononc?e ? l'audience de la Cour royale du... 27 mars 1827...Date de l'?dition originale: 1827Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature...

R?quisitoire du procureur g?n?ral Dupin, dans l'affaire du "Carlo-Alberto"...Date de l'?dition originale: 1832Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF...

Observations sur le projet de loi relatif ? la liste civile, pr?sent? par le pr?sident du conseil ? la chambre des d?put?s, dans sa s?ance du 3 octobre 1831. (1er novembre.)Date de l'?dition originale: 1831Sujet de l'ouvrage: France (1830-1848,...

R?glement de la Soci?t? fraternelle des ouvriers tailleursDate de l'?dition originale: 1848Sujet de l'ouvrage: France (1848-1852, 2e R?publique)Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature...

Le r?glement de la boucherie et des bouchers de Joigny (1415-1440) / par M. E. Drot...Date de l'?dition originale: 1903Sujet de l'ouvrage: Boucheries -- France -- Joigny (Yonne) -- 15e si?cleBouchers -- France -- Joigny (Yonne) -- 15e si?cleLe pr?sent...

Le Br?lement de Senlis, plaidoirie prononc?e le 30 octobre 1914 devant le 1er Conseil de guerre de Paris, par Me Jacques Bonzon, ...Date de l'?dition originale: 1915Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages...

Loi sur les loyers du 9 mars 1918, guide pratique du locataire et du propri?taire devant les commissions arbitrales... par Alexandre Juving, ...Date de l'?dition originale: 1918Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale...

Note sur la l?gislation des mines au Japon, par M. J. Taffanel, ...Date de l'?dition originale: 1902Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF.HACHETTE...

IVe Congr?s de l?gislation industrielle organis? par les industries textiles... 26 mars 1914. salle des Ing?nieurs civils. 19, rue BlancheDate de l'?dition originale: 1914Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des...

Loi du 31 d?cembre 1917 (article 27). Taxe sur les d?penses: objets de luxe. Liste compl?te des objets d?sign?s comme ?tant de luxe...Date de l'?dition originale: 1918Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des...

Premier Congr?s de police judiciaire internationale Avant-programme. Principaut? de Monaco, 14-20 avril 1914Date de l'?dition originale: 1914Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature...

Section oranaise de la Ligue des droits de l'homme (1919-1920)Date de l'?dition originale: 1919-1920Sujet de l'ouvrage: France (1870-1940, 3e R?publique)Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la...

Union syndicale des banquiers de Paris et de la province. Loi du 31 d?cembre 1917. Application de cette loi ? divers cas relatifs ? la nouvelle taxe de vingt centimes par cent francs et aux effets de commerce. Questions pos?es. R?ponsesDate de l'?dition...

Observations sur le projet de loi relatif aux droits civils et politiques des hommes de couleur des colonies fran?aises: adress?es ? la chambre des Pairs / [sign? Mond?sir Richard]. Date de l'?dition originale: 1833. Sujet de l'ouvrage: France --...

Appel sur l'iniquit? de l'esclavage et de la traite des noirs, adopt? de la part de l'assembl?e annuelle de la Soci?t? religieuse dite des amis, r?unie en son assembl?e annuelle de 1844. Date de l'?dition originale: 1845. Sujet de l'ouvrage: France --...

Cour de cassation, section civile. Observations en r?plique pour la dame Barbes, n?e Berbas, assist?e et autoris?e de son mari, h?riti?re b?n?ficiaire de la dame veuve Berbas, sa m?re, d?fenderesse; contre les fr?res Pasturin, demandeurs en cassation,...

D'un Projet de loi sur la constitution politique des colonies. Date de l'?dition originale: 1844. Sujet de l'ouvrage: France -- Colonies -- Histoire. Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la...

Ligue coloniale fran?aise autoris?e par arr?t? de M. le ministre de l'int?rieur en. Date du 29 ao?t 1895. Statuts. Date de l'?dition originale: 1895. Sujet de l'ouvrage: France -- Colonies -- Histoire. Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de...

Notice sur l'Union coloniale fran?aise, chambre syndicale du commerce colonial. Date de l'?dition originale: 1894. Sujet de l'ouvrage: France -- Colonies -- Histoire. Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des...

Observations sur le projet de travailler, dans la circonstance pr?sente, ? la constitution de Saint-Domingue; par un cr?ole du sud, emprisonn? au nord, embarqu? ? l'ouest, tranquille et bon citoyen partout. 1er mars 1792. Date de l'?dition originale:...

Proc?s des r?unions priv?es / Consultation de Me Odilon Barrot pour M. le Bon de LarcyDate de l'?dition originale: 1868Sujet de l'ouvrage: France -- 1852-1870 (Second Empire)Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des...

Affaire du journal "La Libert?" Arr?t de la Cour imp?riale, appels correctionnels: 8 mai 1867 / M?moire par M. Alexandre Laya, ... (9 juin 1867)Date de l'?dition originale: 1867Sujet de l'ouvrage: France -- 1852-1870 (Second Empire)Le pr?sent ouvrage...

Adh?sions ? la p?tition adress?e au s?nat le 1er novembre 1869 par M. Sourigues, ...: sur des modifications ? introduire dans la loi sur la presse... (7 octobre-3 d?cembre)Date de l'?dition originale: 1869Sujet de l'ouvrage: France -- 1852-1870 (Second...