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Un proc?s pour une chanson, Marseille, 1380: Antoine Bariac contre Jean Pellenc / [sign? Bouillon-Landais]Date de l'?dition originale: 1865Appartient ? l'ensemble documentaire: PACA1Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation...

De la Transmissibilit? au successeur universel de l'obligation alimentaire, par Albert Bourbeau, ...Date de l'?dition originale: 1879Appartient ? l'ensemble documentaire: FrancComt1Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation...

Les Droits des arrosants de Craponne ? Istres. R?ponse aux pr?tentions de l'assembl?e du 29 avril 1879. [Sign? E. Robert.]Date de l'?dition originale: 1877Appartient ? l'ensemble documentaire: PACA1Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de...

Suppression de la R?gie et son remplacement par quatre s?ries de timbres... par P. Br?chard...Date de l'?dition originale: 1880Appartient ? l'ensemble documentaire: PACA1Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des...

Proc?s de Louis-Pierre LouvelDate de l'?dition originale: 1821Appartient ? l'ensemble documentaire: LangRous1Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF...

Notice sur les diverses contr?es du d?partement de l'Is?re qui sont connues sous un nom sp?cial: rapport fait ? l'Acad?mie des sciences et des arts de Grenoble, par MM. Berriat-Saint-Prix et Champollion-FigeacDate de l'?dition originale: 1811Sujet de...

Projet d'imp?t sur le revenu des cr?ances hypoth?caires. A. Vaissi?, ...Date de l'?dition originale: 1900Appartient ? l'ensemble documentaire: MidiPyren1Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la...

Les Juges pl?b?iens de la colonie de Narbonne, par ?douard Cuq, ...Date de l'?dition originale: 1881Appartient ? l'ensemble documentaire: LangRous1Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature...

Observations pr?sent?es par le directeur de la Soci?t? d'assurances mutuelles de Poitiers sur la proposition de loi de M. Bourgeois, d?put? du Jura. [Sign? H. D?sert.]Date de l'?dition originale: 1890Appartient ? l'ensemble documentaire:...

Rapport du doyen de la Facult? de droit (Bonfils) au conseil g?n?ral des Facult?s. D?cembre 1886Date de l'?dition originale: 1886Appartient ? l'ensemble documentaire: MidiPyren1Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale...

Tribunal de commerce de l'arrondissement d'Amiens. Discours prononc? le... 22 f?vrier 1881, ? la s?ance d'installation du tribunal, par M. Eug?ne Duflos, ...Date de l'?dition originale: 1881Appartient ? l'ensemble documentaire: Picardi1Le pr?sent ouvrage...

Protection du premier ?ge, guide pratique ou r?sum? des instructions ? l'usage des autorit?s appel?es ? concourir ? l'ex?cution de la loi du 23 d?cembre 1874, par A. Dupont, ...Date de l'?dition originale: 1880Appartient ? l'ensemble documentaire:...

P?tition adress?e ? Monsieur le ministre des Finances par les distillateurs de m?lasses pour obtenir une modification ? l'article 9 du d?cret du 31 juillet 1884. [Sign? H. Fauveau.]Date de l'?dition originale: 1884Appartient ? l'ensemble documentaire:...

R?glement de la confr?rie des P?nitents du T. S. Sacrement de la paroisse d'Allex, dioc?se de Valence; pr?c?d? d'une notice historique sur cette confr?rie / par l'abb? L. Fillet, ...Date de l'?dition originale: 1892Appartient ? l'ensemble documentaire:...

Tableau g?n?ral des minutes de notaires d?pos?es aux archives de la Charente, par P. de Fleury, ...Date de l'?dition originale: 1880Appartient ? l'ensemble documentaire: PoitouCh1Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation...

R?forme ?lectorale, par Antoine Francon, ...Date de l'?dition originale: 1871Appartient ? l'ensemble documentaire: Auvergn1Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place...

Th?se pour la licence: l'acte public... sera soutenu le samedi 23 d?cembre 1854, ... / par F?lix Gestin, ...Date de l'?dition originale: 1854Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature...

Quelques observations sur le projet de remboursement des rentes. [Par C. Lewal.]Date de l'?dition originale: 1824Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la...

Rapport lu en s?ance publique de la Facult? de droit de Paris, le 1er aout 1861 sur le concours de doctorat de 1860 et le concours de licence de 1861 / par M. Paul Gide, ...Date de l'?dition originale: 1861Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique...

Acte public pour la licence: en ex?cution de l'art. 4, tit. 2, de la loi du 22 vent?se, an 12 / soutenu par M. Firmin GlandinDate de l'?dition originale: 1835Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la...

Factum en forme de requ?te pour damoiselle Ang?lique Domaign? et le sieur baron de Divette, son beau-p?re, accus?s d'empoisonnement...Date de l'?dition originale: 1681[Factum. Domaign?, Ang?lique. 1681]Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de...

Imp?ts nouveaux, budget ordinaire 1918, services civils: loi du 29 juin 1918 annot?eDate de l'?dition originale: 1918Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec...

Note suppl?mentaire pour M. B?ranger, contre l'usine de Graffenstaden, relative ? la comp?tence de MM. les arbitres / [Sign? B?ranger.]Date de l'?dition originale: 1855Sujet de l'ouvrage: Balances -- Brevet d'invention (Factums FN)Brevet d'invention --...

Note. Appel d'un Jugement du Tribunal civil d'Oran du 24 d?cembre 1872. Application et interpr?tation de l'article 2 du s?natus-consulte du 14 juillet 1865 sur l'?tat de personnes et la naturalisation en Alg?rie. Pour 1 la dame Kamra Schoucroun... et...

Esquisse d'un projet de loi sur l'enseignement primaire et professionnel par Ch. SauvestreDate de l'?dition originale: 1870Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place...

M?moire en l'officialit? sur nouvelle question d'impuissance. Pour Marie-Louise-Marguerite Pochet, femme de Jean-Baptiste Lahure, ma?tre tailleur d'habits ? Paris, ... contre Jean-Baptiste Lahure... / (Sign? Coquereau.)Date de l'?dition originale:...

(Testament de Claude Lemareschal, conseiller clerc au parlement de Paris. Suivi d'un proc?s-verbal de remise dudit testament par les h?ritiers aux mains des notaires [14 janvier 1624].)Date de l'?dition originale: 1624[Factum. Lemareschal, Claude...

Plaise ? Monsieur ... conseiller du roi en ses Conseils, ma?tre des requ?tes ordinaire de son H?tel, avoir pour recommand? en justice le bon droit pour ma?tre Claude de Ferri?re, avocat en la cour, d?fendeur en sommation, contre Denis Thierry et Jean...

M?moire concernant une partie du projet du Code rural, livre deuxi?me: r?gime des eaux, titre IV, chapitre IV: endiguements, pr?sent? ? MM. les S?nateurs et ? MM. les D?put?s, par M. A. Gouault... et M. O. Marais, ...Date de l'?dition originale: 1876Le...

Les nouveaux droits sur les successions et la propri?t? fonci?re / par le baron Charles de Meaux, ...Date de l'?dition originale: 1901Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise...