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Les rocquentins de la courDate de l'?dition originale: 1628-1634Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un...

Documents sur la c?ruse., Comment s'appliquera la loi qui, ? partir du 1er janvier 1915, interdit en France l'emploi du blanc de c?ruse / Textes l?gislatifs comment?s...Date de l'?dition originale: 1915Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de...

Du pain, du travail, et la v?rit? aux ouvriers (Deuxi?me ?dition) / [sign? J.-P. Schmit]Date de l'?dition originale: 1848Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place...

Factum du proc?s d'entre MM. Bernardin d'Espinose, conseiller au parlement de Bretagne, appelant de la pr?sentation, examen, cl?ture, d?duction, et de plusieurs articles du compte de tutelle rendu en l'an 1603 par Jean Le Garec ? Mathurin Bontard le...

?dict du Roy pour la cr?ation de 100 offices de secrettaires ordinaires de sa ChambreDate de l'?dition originale: 1614Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec...

Arrest de la Cour de Parlement, du vingti?me d'aoust 1575Date de l'?dition originale: 1754Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et...

Ordonnance du roi, pour former les bataillons de milice en r?gimens provinciaux . Du 4 ao?t 1771Date de l'?dition originale: 1771Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en...

Ordonnance des Archiducs, nos princes souverains, sur le fait des monnaiesDate de l'?dition originale: 1619Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF...

Statuts et ordonnances des maistresses bouqueti?res chapeli?res en fleurs de cette ville & faux-bourgs de ParisDate de l'?dition originale: 1698Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature...

Contrat d'eschange fait entre le roi Fran?ois Ier et madame de la Roche-sur-Yon des terres de Lenze et Cond?, en Haynault, contre les comt? de Mortaing et Vicomt? d'Aulge: proc?s-verbal de prise de possession d'Aulge et MortaingDate de l'?dition...

Ensuit la d?claration desdites terres, fief, seigneuries et maisons saisies r?ellement. (Pi?ce produite dans le proc?s en partage entre Paul Pellisson Fontanier et les religieux de Saint-Germain-des-Pr?s.)Date de l'?dition originale: 1682Le pr?sent...

Observations au Tribunal de Tours, pour Mme CourrierDate de l'?dition originale: 1830Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF...

Livret / Union fraternelle & patriotique des combattants de 1870-71 de Tournon et ses environsDate de l'?dition originale: 1893Sujet de l'ouvrage: France (1870-1940, 3e R?publique)Appartient ? l'ensemble documentaire: RhoneAlp1Le pr?sent ouvrage...

Union de la jeunesse pl?biscitaire de la Seine. Statuts. 1re ?ditionDate de l'?dition originale: 1894Sujet de l'ouvrage: France (1870-1940, 3e R?publique)Appartient ? l'ensemble documentaire: Picardi1Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de...

Relation du proc?s intent? ? Mr Laissac devant la Cour d'assises de l'H?rault, par L. BaraducDate de l'?dition originale: 1832Appartient ? l'ensemble documentaire: LangRous1Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des...

Trait? pour l'?clairage au gaz de la ville du Puy / [sign? H. Vinay, Siaux, Dupasquier, et al...]Date de l'?dition originale: 1868Sujet de l'ouvrage: Le Puy (France)Appartient ? l'ensemble documentaire: Auvergn1Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une...

Rapport sur une collection de copies d'arr?ts criminels du Parlement et des Grands-Jours de Troyes, faite par M. le Cte de Chastellux (1535-1614) / par M. Max. QuantinDate de l'?dition originale: 1890Appartient ? l'ensemble documentaire: Bourgogn1Le...

Rapport sur l'application erron?e de la loi du 20 juillet 1897 en ce qui concerne le permis de circulation d?livr? aux chalands remorqu?s charg?s de marchandises ? frets. (Sign? A. F.)Date de l'?dition originale: 1899Appartient ? l'ensemble documentaire:...

Recueil des usages ayant, en dehors du code civil, un caract?re l?gal, dans le canton de Belleville (Rh?ne), d'apr?s les commissions cantonale et d?partementale institu?es par arr?t?s pr?fectoraux des 26 avril et 7 oct. 1855, en ex?cution d'une...

S?ance de la chambre syndicale du 7 juillet 1897. Les droits de quai. Rapport de la commission du r?gime douanierDate de l'?dition originale: 1897Appartient ? l'ensemble documentaire: PACA1Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation...

Sucrages des vendanges. R?glementation de l'emploi du sucre ? plein tarif (article 7 de la loi du 28 janvier 1903 et 33 de la loi des finances du 31 mars 1903. D?cret du 21 aout 1903. Circulaire n 539 du 26 aout 1903)Date de l'?dition originale:...

Syndicat g?n?ral de la marine, navigation int?rieure. Accidents du travail. Note compl?mentaire pour la commission d'assurance et de pr?voyance sociales de la Chambre des D?put?sDate de l'?dition originale: 1912Appartient ? l'ensemble documentaire:...

Syndicat g?n?ral de la marine (navigation int?rieure), 13, quai Saint-Michel, Paris. Accidents du travail. Rapport sur les modifications propos?es ? la loi du 9 avril 1898Date de l'?dition originale: 1912Appartient ? l'ensemble documentaire: MidiPyren1Le...

Projet de loi portant modification de la loi du 23 juin 1857 sur les marques de fabrique et de commerce... rapport pr?sent? au nom de la commission d'initiative, par M. Henri Rastit, ...Date de l'?dition originale: 1907Appartient ? l'ensemble...

Thermes de Luxeuil. R?glement pour l'administration en r?gie des eaux Thermales de LuxeuilDate de l'?dition originale: 1861Appartient ? l'ensemble documentaire: FrancComt1Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des...

Th?se pour la licence: acte public... soutenu le samedi 19 aout 1854, ... / par ?douard-F?lix Garnier, ...Date de l'?dition originale: 1854Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature...

Un proc?s de corporation ? Montpellier: le Coll?ge royal de chirurgie contre les perruquiers / Cte E. de BalincourtDate de l'?dition originale: 1896Sujet de l'ouvrage: Montpellier (France)Appartient ? l'ensemble documentaire: LangRous1Le pr?sent ouvrage...

Th?se pour la licence: acte... soutenu le vendredi 25 aout 1848, ... / par Andr?-Marie Gardy, ...Date de l'?dition originale: 1848Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise...

Th?se pour la licence: l'acte public... sera soutenu, le 7 aout 1837, ... / par Jules Geoffroy, ...Date de l'?dition originale: 1837Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature Fran?aise mise...

Th?se pour la licence: l'acte public... sera soutenu le vendredi 5 aout 1836, ... / par Jean-Babtiste Gautron, ...Date de l'?dition originale: 1836Le pr?sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt?rature...